essence sans plomb 95 ou 98

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

34 documents pour essence sans plomb 95 ou 98

- 20 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (1)
... professionnelle en application de la Directive 98/24/CE du Conseil et portant modification de la Dir...-6 Acide dichloroacétique 0,5 2,7 * * D 209-952-3 00598-78-7 Acide 2-chloropropionique 0,1 0,45 * ...-64-2 00080-56-8 00127-91-3 13466-78-9 Essence de térébenthine et monoterpènes sélectionnés ...) (en Pt) * 0,002 * * 222-979-5 03687-31-8 Plomb (arséniate de) (en Pb3 (AsO4)2) * 0,15 * * 231-84... 2,4,5-T * 10 * * 238-877-9 14807-96-6 Talc (sans fibre d'amiante) * 2 * * 231-135-5 07440-25-7 Tant...
- BOB-FR, 30 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 24 MAI 2005. - Arrêté royal portant réduction du droit d'accise spécial sur certains carburants
...a) les essences sans plomb des codes NC 2710 11 41, 2710 11 45 et ...- avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95;. - avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus maais inférieur à 98;. - avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus. b...
- BOB-FR, 1 juin 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).
...Ce département fournit sans délai une copie de cette déclaration :. 1° à... anaérobies, ce potentiel sera d'au moins -950 mV. En cas de protection cathodique, les conduit... est de 3 mm au plus et celui des billes de plomb encore autorisées jusqu'au 1er janvier 2010 de 2,... à l'article 5, paragraphe 1, de la directive 98/8/CE;. b) le bois traité conformément au point...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 30 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 juin 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du pétrole, concernant les conditions de salaire et de travail pour les années 2009-2010 (1)
..., chauffeurs de chaudières travaillant sans contrôle, électriciens, gréeurs ("riggers"), gr...- nettoyage à l'essence, après démontage, de plateaux de colonnes;. - tr...- manipulation de tétraéthyl de plomb. b) salaire normal majoré de 50 p.c. pour les tra...de plus de 90 à 95 km, tarif de 95 km;. de plus de 95 à 100 km, tari...Section 3. - Dispositions générales. Art. 98. Les périodes d'absence de moins d'un an, notamme...
- BOB-FR, 3 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 30 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :
..., chauffeurs de chaudières travaillant sans contrôle, électriciens, gréeurs ("riggers"), gr... BGeschoolde werklieden 2e categorie15,9875Ouvrier qualifié 2e catégorieAutobestuurders16,5993Condu...- nettoyage à l'essence, après démontage, de plateaux de colonnes;. - tr...- manipulation de tétraéthyl de plomb. b) Salaire normal majoré de 50 p.c. pour les tra...de plus de 90 à 95 km, tarif de 95 km;. de plus de 95 à 100 km, tari...
- BOB-FR, 3 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 20 MARS 2000. - Arrêté royal remplaçant l'arrêté royal du 26 septembre 1997 relatif aux dénominations, aux caractéristiques et à la teneur en plomb des essences pour les véhicules à moteur
...Vu l'urgence;. Considérant que la directive 98/70/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 o...1° les essences sans plomb : toute essence dont le degré de contaminat...- essence sans plomb 95 RON. - essence sans plomb 98 RON. - essence super ...
- BOB-FR, 12 avril 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES
- 19 MAI 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (1)
... professionnelle en application de la Directive 98/24/CE du Conseil et portant modification des Direc...-6 Acide dichloroacétique 0,5 2,7 * * D 209-952-3 00598-78-7 Acide 2-chloropropionique 0,1 0,45 * ...-64-2 00080-56-8 00127-91-3 13466-78-9 Essence de térébenthine et monoterpènes sélectionnés ...) (en Pt) * 0,002 * * 222-979-5 03687-31-8 Plomb (arséniate de) (en Pb3 (AsO4)2) * 0,15 * * 231-84... 2,4,5-T * 10 * * 238-877-9 14807-96-6 Talc (sans fibre d'amiante) * 2 * * 231-135-5 07440-25-7 Tant...
- BOB-FR, 11 juin 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Arrêté royal remplaçant l'arrêté royal du 26 septembre 1997 relatif aux dénominations, aux caractéristiques et à la teneur en plomb des essences pour les véhicules à moteur. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-04-2000 et mise à jour au 10-03-2005)
... 1° les essences sans plomb : toute essence dont le degré de contaminat... a) Essence sans plomb 95 RON;. b) Essence sans plomb 98 RON. Les essenc...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal fixant les règles particulières concernant l'indication de la quantité lors de la mise sur le marché de certains carburants et de combustibles liquides en vrac.
... 1° les essences :. - l'essence sans plomb 95 RON - masse volumiq... a 15 °C. - l'essence sans plomb 98 RON - masse volumique 745 kg/m3 UL 98. a ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.
... Art. 31. Sans préjudice des autres dispositions du présent acc... Art. 95. Coopération culturelle. Les parties s'engagent... Art. 98. Infrastructures de communication électronique et... 2710.001 - - - essence pour moteurs et autres huiles legeres. 2710.0014....0012 - - - - essence pour moteurs sans plomb. 2710.0013 - - - - autres essences pour moteurs...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante