... divisent en deux catégories : les "plaques essai" et les "plaques marchand". Chaque catégorie compporte trois genres de plaques : auto, moto, remorque. . L'enregistrement d'une "plaque ess...
... délivré lors d'une immatriculation " essai " ou " marchand " a les mêmes caractéristiques q...- Marques d'immatriculation pour motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur. Section 1....
...Il effectue aussi des recherches et essais plus compliqués, comme la détermination d'un nom... le moyen de déplacement utilisé (auto, moto, bicyclette, etc.). Art. 32. L'indemnité forfaita...
... délivré lors d'une immatriculation « essai » ou « marchand » a les mêmes caractéristique...- Marques d'immatriculation pour motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur. Section 1re....
La personne domiciliée dans une localité reprise dans le périmètre concerné par les impacts du circuit autorisé par le permis unique litigieux a intérêt au recours. Le fait qu'une autoroute influence de manière importante l'ambiance sonore au niveau de sa localité est sans incidence à cet égard.
...- les nuisances dues aux quads et aux motos;. - les insuffisances des propositions formulée... épreuves de vitesse ou d*adresse, des essais, des entraînements ou de l*usage récréati...
... de développer un technopôle dédié à la moto consistant :. - d'une part, en la création, par u... parfaitement adaptée à la réalisation d'essais techniques et commerciaux dans le secteur des spor...
Pourquoi protéger une marque ? 1. Un instrument pour distinguer ses produits ou services. 2. Un outil pour attirer et garder la clientèle. 3. Un actif important de l’entreprise. 4. Marque ou nom commercial ? 5. Marque ou dénomination sociale ? 6. Marque ou nom de domaine ? 7. Conclusion. B. Que peut-on protéger comme marque ? 1. Les grandes catégories de marques. 2. Les marques verbales. 3. Les marques graphiques. 4. Les marques complexes ou composées. 5. Les marques non conventionnelles. 6. Les marques tridimensionnelles. C. Comment choisir une bonne marque ? 1. Une combinaison des aspects marketing et juridique. 2. Questions classiques sur le plan marketing. a) Faut-il évoquer le produit ou le service ? b) Faut-il reprendre le...
...-Goldwin Mayer, le bruit du moteur de la moto Harley Davidson, les neuf premières notes de «F... personne physique gérant un laboratoire d'essai, pourra contrôler l'apposition d'une marque colle...
... le moyen de déplacement utilisé (auto, moto, bicyclette, etc.). Art. 67. L'indemnité forfaita... syndiqués engagés par un contrat à l'essai, par un contrat à durée indéterminée au moment...
... le moyen de déplacement utilisé (auto, moto, bicyclette, etc.). Art. 67. L'indemnité forfaita... syndiqués engagés par un contrat à l'essai, par un contrat à durée indéterminée au moment...
... respectievelijk "proefrittenplaat" ("plaque essai" in het Frans) en "handelaarsplaat" ("plaque march...
ver las páginas en versión mobile | web
ver las páginas en versión mobile | web
© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.
Contenus dans vLex Belgique
Explorez vLex
Pour professionnels
Pour associés
Autres recherches intéressantes:
Informatique documentaire | catalogne économie | Contrats aléatoires | josiane janssenswillen | documentation process | Mortalità professionale | lavaur plan | créance de sang | conventions collectives gratuites | président conseil général du val d'oise
