essai clinique

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116 documents pour essai clinique

- 15 JUILLET 2004. - Arrêté royal déterminant les redevances à payer dans le cadre d'une demande d'avis ou d'autorisation pour la conduite d'un essai clinique ou d'une expérimentation
- BOB-FR, 16 juillet 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.
...De même, en cas d'essai clinique chez l'homme, les patients ne sont plus s...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal relatif à l'octroi du subside 2009 aux comités d'éthique et portant application de l'article 30 de la loi du 7 mai 2004 relative aux expérimentations sur la personne humaine
... ou d'autorisation pour la conduite d'un essai clinique ou d'une expérimentation; . Vu le budget...
- BOB-FR, 7 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Arrêté royal déterminant les conditions pour la délivrance des médicaments contenant un ou des tétrahydrocannabinol(s).
... prescrits dans le but d'exécuter des essais cliniques pour les indications thérapeutiques sui...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.
...De même, en cas d'essai clinique chez l'homme, les patients ne sont plus s...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi relative aux expérimentations sur la personne humaine. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-05-2004 et mise à jour au 28-12-2006)
..." : l'ensemble des données cliniques et non cliniques relatives au(x) médicament(s) ex...'expérimentation et, lorsqu'il s'agit d'un essai, avec les informations relatives au produit (comme...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 4 JUILLET 2001. - Arrêté royal déterminant les conditions pour la délivrance des médicaments contenant un ou des tétrahydrocannabinol(s)
... prescrits dans le but d'exécuter des essais cliniques pour les indications thérapeutiques sui...
- BOB-FR, 19 juillet 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 juin 2004 déterminant des mesures d'exécution de la loi du 7 mai 2004 relative aux expérimentations sur la personne humaine en ce qui concerne les essais cliniques de médicaments à usage humain.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal portant interdiction de la délivrance des médicaments contenant de la fenfluramine et/ou de la dexfenfluramine. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-08-2001 et mise à jour au 30-03-2002)
... prescrits dans le but d'exécuter des essais cliniques pour le traitement de l'épilepsie réfr...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 10 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 2006 relatif aux médicaments à usage humain et vétérinaire
... CHIMIQUES, PHARMACEUTIQUES ET ANALYTIQUES, ESSAIS D'INNOCUITE ET ANALYSE DE RESIDUS, ESSAIS PRECLINIIQUES ET CLINIQUES APPLICABLES AUX MEDICAMENTS VETERINAIRES. TABLE DE...
- BOB-FR, 15 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

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