Essai

• Essais cliniques

• Période dessai

• Arrêté ministériel fixant le modèle des rapports à établir dans le cadre du stage ou de la période d'essai visés aux articles 18, 20 et 26 de l'arrêté royal du 25 février 2008 fixant le statut du personnel scientifique des établissements scientifiques fédéraux.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 MARS 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 mai 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie chimique, relative à l'embauche d'un intérimaire et aux conséquences sur la période d'essai (1)

• BOB-FR, 19 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 21 FEVRIER 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 mai 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique, relative à l'embauche d'un intérimaire et aux conséquences sur la période d'essai (1)

• BOB-FR, 19 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• La fin du contrat

Introduction -I. Le préavis pour ouvrier -II. Le préavis des employés pendant la période d'essai et le préavis des employés dont la rémunération est inférieure à la limite annuelle -III. Le préavis des employés dont la rémunération est supérieure à la limite annuelle -IV. Le congé des employés atteignant l'âge de la pension -V. La rupture "immédiate" du contrat de travail -VI. Le licenciement pour motif grave -VII. La résiliation de commun accord

• Guide des contrats et lettres types
• Contrats en matière sociale

• Admission au stage. - Démission Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 octobre 2010, Mme De Fauw, Elke, est soumise à une période d'essai de six mois préalable à son trans

• BOB-FR, 15 juin 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arret nº 157/2011 de Cour Constitutionnelle, 13 octobre 2011

Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus (art. 94)

... d’une marque d’immatriculation ‘ essai ’, ‘ marchand ’ ou temporaire autre qu’une...

• Personnel. - Nominations Par arrêté ministériel du 11 janvier 2010, Mme Katia Pauwels est admise en période d'essai à partir du 1er janvier 2010, dans la classe SW2, avec le titre de

• BOB-FR, 3 février 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 12 NOVEMBRE 2008. - Arrêté royal autorisant la suppression des passages à niveau privés nos 1 et 2 de la ligne ferroviaire 50 voie d'essai et d'approvisionnement de la SA Bombardier Eurorail à Bruges

• BOB-FR, 28 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 15 JUILLET 2004. - Arrêté royal déterminant les redevances à payer dans le cadre d'une demande d'avis ou d'autorisation pour la conduite d'un essai clinique ou d'une expérimentation

• BOB-FR, 16 juillet 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Personnel. - Nomination Par arrêté ministériel du 26 mars 2009, M. Vanderpas, Jean, est admis en période d'essai dans la classe SW2, à partir du 1er février 2009, avec le titre de pr

• BOB-FR, 4 mai 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...