Espace audiovisuel européen

Arret de Cour Constitutionnelle nº 4/1998, de 21 Janvier 1998

Recurso nº 1015, 1077

..., les bâtiments scolaires, l'enseignement et l'audiovisuel, introduits par la société anonyme de droit ......, les bâtiments scolaires, l'enseignement et l'audiovisuel (publié au Moniteur belge du 16 octobre 1996). ...

Arret nº R.G.: 2008/AR/2331 de Cours d'Appel - Bruxelles, de 06 Novembre 2009

Recurso nº F-20091106-1

... En revanche, en cas d'exploitation audiovisuelle de l'enregistrement, il est convenu qu'un ...... A la différence du metteur en scène, le scénographe est celui qui organise l'espace scénique, grâce à la coordination des moyens ...

Moniteur belge, 21 Juin 2004

28 AVRIL 2004. - Décret portant assentiment à l'Accord relatif à la participation de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque à l'Espace économique européen et quatre accords connexes, faits à Luxembourg le 14 décembre 2003 (1)

Lois, décrets, ordonnances et règlements

... de Slovénie et de la République slovaque à l'Espace économique européen et quatre accords connexes,......, NOLLET Le Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial, HAZETTE Le Ministre du Budget, DAERDEN Le Ministre des Arts et des Lettres et de l'Audiovisuel, O. Le Ministre de l'Enseignement ...

Legislation Consolidé - 08 Juin 2004

Décret adaptant l'organisation de l'enseignement de l'architecture en vue de son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur.

... supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et ......, NOLLET HAZETTE Le Ministre du Budget, DAERDEN Le Ministre des Arts et des Lettres et de l'Audiovisuel, O. La Ministre de l'Enseignement ...

Moniteur belge, 16 Juin 2004

19 MAI 2004. - Décret instituant un Fonds d'aide à la mobilité étudiante au sein de l'espace européen de l'enseignement supérieur (1)

Lois, décrets, ordonnances et règlements

... En vue de favoriser la participation des étudiants à l'espace de l'enseignement supérieur européen, il est ...... études supérieures dans un autre pays de l'espace européen de l'enseignement supérieur. Les ...

Moniteur belge, 08 Juin 2004

31 MARS 2004. - Décret adaptant l'organisation de l'enseignement de l'architecture en vue de son intégration à l'espace europeen de l'enseignement supérieur (1)

Lois, décrets, ordonnances et règlements

... supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et ......, NOLLET HAZETTE Le Ministre du Budget, DAERDEN Le Minitre des Arts et des Lettres et de l'Audiovisuel, O. La Ministre de l'Enseignement ...

Moniteur belge, 22 Juin 2009

26 MARS 2009. - Décret relatif à la situation des étudiants en médecine et en dentisterie

Lois, décrets, ordonnances et règlements

...Gouvernement, sanctionnons ce qui suit : Dans l'article 49, § 2, alinéa 2, du décret du 31 mars 2004, définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration dans l'espace européen de l'enseignement supérieur et ...

Legislation Consolidé - 08 Juin 2004

Décret adaptant la réglementation de l'enseignement supérieur artistique en vue de son intégration à l'espace européen. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-06-2004 et mise à jour au 04-09-2006).

... artistique en arts plastiques, visuels et de l'espace est créé et le diplôme y afférent est ...... supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et ...

Moniteur belge, 08 Juin 2004

31 MARS 2004. - Décret adaptant la réglementation de l'enseignement supérieur artistique en vue de son intégration à l'espace européen (1)

Lois, décrets, ordonnances et règlements

... artistique en arts plastiques, visuels et de l'espace est créé et le diplôme y afférent est ...... supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et ...