escompter

• 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux mesures en cas de dépassement de la valeur seuil des résidus de nitrates, telle que visée à l'article 14 du Décret sur les engrais du 22 décembre 2006

...a) la densité moyenne du bétail à escompter pendant l'année calendaire en cours;. b) le type ...

• BOB-FR, 16 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions d'obtention d'une dérogation aux normes de fertilisation telles que prévues à l'article 13 du Décret sur les engrais du 22 décembre 2006

...a) la densité moyenne du bétail à escompter pendant l'année calendaire en cours;. b) le type ...

• BOB-FR, 31 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 20 novembre 1998

Le bénéfice que pourrait escompter l'agent de l'annulation de l'arrêté portant promotion d'un autre candidat par le présent recours se limiterait au fait que l'emploi relevant du rang 13 auquel ce dernier a été nommé redeviendrait vacant et, qu'ainsi, l'agent aurait recouvré une chance d'y être promu. La promotion dudit candidat à un grade du rang 15 redonne au requérant une chance d'accéder à un emploi du rang 13. L'annulation de l'acte attaqué n'apporterait rien de plus au requérant. Celui-ci a perdu tout intérêt au recours*.

• Arrêt nº 74434 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 31 janvier 2012

... île d Chula, l'on peut raisonnablement escompter que vous puissiez la décrire en détail. Il n'est...

• Arret nº 2010/RG/610 de Cour d'appel, Liège, 6 juin 2011

... 2006 et que Sunday O ne pouvait donc escompter aucune retombée publicitaire pour cette société...

• Arrêté du Gouvernement flamand concernant les conditions dérogatoires relatives à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles. (Traduction).

... a) la densité moyenne du bétail à escompter pendant l'année calendaire en cours;. b) le typ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant la procédure et les conditions d'allocation de moyens supplémentaires aux universités flamandes dans l'année budgétaire 2002 et fixant la forme et le contenu des protocoles d'accord (TRADUCTION).

... 5° les résultats et/ou produits à escompter;. 6° une estimation du coût, en justifiant l'e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant les conditions dérogatoires relatives à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles

...a) la densité moyenne du bétail à escompter pendant l'année calendaire en cours;. b) le type ...

• BOB-FR, 26 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº F.08.0066.F de Belgique, 5 mai 2011

..., en effet, ne permet normalement d'escompter un bénéfice susceptible de subir le prélèvemen...

• Arrêt nº 69196 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 26 octobre 2011

... défaut d'établir qu'elle ne pouvait escompter bénéficier de la protection de ses autorité nat...