erosion

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213 documents pour erosion

- 26 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 mai 2009 relatif à la lutte contre l'érosion
- BOB-FR, 19 mars 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 2 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel introduisant certaines dérogations pour l'admission des races primitives et variétés de légumes traditionnellement cultivées dans des localités et régions spécifiques et menacées d'érosion génétique, et des variétés de légumes sans valeur intrinsèque pour la production commerciale mais créées en vue de répondre à des conditions de culture particulières, ainsi que pour la commercialisation de semences de ces races primitives et variétés
- BOB-FR, 23 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 10 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel introduisant certaines dérogations pour l'admission des races primitives et variétés de légumes traditionnellement cultivées dans des localités et régions spécifiques et menacées d'érosion génétique, et des variétés de légumes sans valeur intrinsèque pour la production commerciale mais créées en vue de répondre à des conditions de culture particulières, ainsi que pour la commercialisation de semences de ces races primitives et variétés
- BOB-FR, 17 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

- Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs publics subordonnés pour l'établissement de dispositifs destinés à la protection contre l'érosion des terres agricoles et à la lutte contre les inondations et coulées boueuses dues au ruissellement.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011
... équilibrées de façon à éviter une érosion des fonds propres de Sabena ». . Au closing - qui...
- 18 JANVIER 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs publics subordonnés pour l'établissement de dispositifs destinés à la protection contre l'érosion des terres agricoles et à la lutte contre les inondations et coulées boueuses dues au ruissellement
- BOB-FR, 12 février 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 18. JANUAR 2007 - Erlass der Wallonischen Regierung über die Gewährung von Subventionen an die untergeordneten öffentlichen Behörden für das Anbringen von Vorrichtungen, die für den Schutz gegen die Erosion der landwirtschaftlichen Ländereien und die Bekämpfung des Hochwassers und der Schlammströme, die durch Oberflächenabfluss verursacht werden, bestimmt sind
- BOB-DU, 12 février 2007
- Gesetze, Erlasse, Entschlüsse und Verordnungen
- MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION
- Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions de subventionnement des mesures de lutte de petite envergure contre l'érosion exécutées par les communes (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-01-2002 et mise à jour au 19-10-2005).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 décembre 2001 fixant les conditions de subventionnement des mesures de lutte de petite envergure contre l'érosion exécutées par les communes (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 décembre 2001 fixant les conditions de subventionnement des mesures de lutte de petite envergure contre l'érosion exécutées par les communes
- BOB-FR, 19 octobre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

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