equipement sportif

• 16 JANVIER 2012. - Décret relatif à la lutte contre le dopage dans le sport

...8° sportif : toute personne qui pratique une activité sporti...�ler les véhicules, les vêtements, l'équipement et les bagages du sportif et de son personnel d'en...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 67153 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 22 septembre 2011

... de financement pour l'achat d'équipement sportif destiné au village,. vous auriez remarqu�...

• 8 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage

..., les laboratoires agréés, le sportif contrôlé, les organisations sportives nationale ...�barrasse de manière appropriée de l'équipement de prélèvement sanguin qui n'est pas nécessaire...

• BOB-FR, 10 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 OCTOBRE 2011. - Décret relatif à la lutte contre le dopage

...9. Sportif : toute personne qui pratique une activité sporti...�ler les véhicules, les vêtements, l'équipement et les bagages du sportif et de son personnel d'en...

• BOB-FR, 16 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 21 mars 2012 approuve la décision du 15 juin 2011 par laquelle l'assemblée générale des associés de la SCRL Intercommunale du Réseau social d'Insertion et d'A

... du marché "Construction du complexe sportif - Lot 3 Electricité - Sécurité" consistant en ll'équipement électrique de la cabine HT qui sera construite à...

• BOB-FR, 6 avril 2012
• Autres arrêtés

• Protocole d'accord entre l'Etat fédéral, la Communauté germanophone et la Communauté française relatif aux sections d'éducation du centre fédéral fermé de Saint-Hubert au sein desquelles sont placés l

... séjour des jeunes, en ce compris l'équipement sportif fixe à l'exception du matériel pour les ...

• BOB-FR, 3 juin 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 octobre 2007

En vertu de l'article 2, 1º, b, de l'ordonnance du 4 mars 1993 relative à la conservation du patrimoine immobilier, applicable au moment de l'adoption de l'arrêté d'inscription sur la liste de sauvegarde attaqué, il faut entendre par "ensemble" : "tout groupe de biens immobiliers, formant un ensemble urbain ou rural suffisamment cohérent pour faire l'objet d'une délimitation topographique et remarquable par son homogénéité ou par son intégration dans le paysage".*

..., ces biens sont repris en zone d'équipements d'intérêt collectif ou de service public et en z...�aménager et d'y installer un équipement sportif et récréatif;. 8) la partie basse du site, c'est...

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 23 mars 2009 approuve les délibérations du 19 décembre 2008 du conseil d'administration du Centre hospitalier universitaire Ambroise Paré relatives aux points

...- le lot A4 - équipement sportif et revêtements de sols - à Allard Sport ...

• BOB-FR, 29 avril 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2007. (Traduction).

... 30 22 52.11 Subventions d'equipement en faveur des centres de. fo... 34.48 Bourses et allocations pour les sportifs de haut niveau. et les arbit...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 MARS 2004. - Décret modifiant le décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (1)

...« 2° sportif : toute personne qui se prépare ou participe à d...2° contrôler les vêtements, l'équipement sportif et les bagages du sportif et de l'assistan...

• BOB-FR, 10 mai 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE