equipement socioculturel

• 20 DECEMBRE 2011. - Décret-programme portant diverses mesures relatives aux fonds budgétaires figurant au Budget général des dépenses de la Communauté française, à la Culture, à l'Enseignement obligatoire et à l'Enseignement de promotion sociale, au financement des institutions universitaires et des Hautes Ecoles, aux aides aux institutions universitaires, aux organismes d'intérêt public et au sport

... de l'emploi dans les secteurs socioculturels de la Communauté française. Dans le cadre de la ... du 26 avril 2007 garantissant l'équipement pédagogique de l'enseignement qualifiant, le 2° ...

• BOB-FR, 14 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 10 février 2009

Lorsque le permis d'urbanisme attaqué par le recours en annulation a été délivré à la suite d'un premier recours en annulation dirigé contre un premier permis d'urbanisme, que ces permis ont le même objet, que les requérants sont les mêmes dans les deux recours et que les moyens dirigés contre ces actes sont identiques, il y a lieu de joindre les deux recours en raison de leur connexité.

... bâtiments D4-D5 destinés à de l'équipement d'intérêt collectif et de service public avec so... à devenir l'entrée de l'espace socioculturel;. Considérant que, dans le projet actuel, le volu...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... developpement socioculturel. dans les Fourons. AL3306B Subven... construction et l'equipement des. ateliers proteges. KD0191B A...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant détermination des actes qui ne requièrent pas d'autorisation urbanistique

... appartenant à l'habitation et d'équipement ayant un volume total maximum de 10 mètres cubes,... autorités en vue de l'affichage socioculturel et politique;. 6° de la publicité en vue des él...

• BOB-FR, 10 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).

... socioculturel dans les Fourons. 33.06 Subvention a l'a... 33.11 Subventions pour l'equipement d'ecoles. industrielles. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret relatif à l'agrément et au subventionnement des réseaux d'aide et de soins et des services spécialisés en assuétudes.

... sanitaire, social, scolaire et socioculturel;. c. la fonction de soins : l'offre de soins com... Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics,. M. DAERDEN. Le Minist...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret ajustant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... le secteur culturel et socioculturel - AAI. " Kunsten en Erfgoed ". ... et l'infrastructure d'equipement, y compris le. remplacement de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 OCTOBRE 2002. - Décret modifiant certaines dispositions des décrets relatifs à la radiodiffusion et à la télévision, coordonnés le 25 janvier 1995 (1)

... privés sont tenus d'utiliser un équipement technique qui est conforme aux prescriptions léga... et de contribuer au développement socioculturel général de la région. La coopération avec d'au...

• BOB-FR, 14 décembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Décret-programme portant diverses mesures en matière de trésorerie et de dette, d'action sociale et de santé.

... institution ou d'une association socioculturel, public ou privé, qui :. a. dispose d'au minimu... Ministre du Budget, du Logement, de l'Equipement et des Travaux publics,. M. DAERDEN. Le Minist...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2007.

... - Frais de bureau, location d'équipement informatique, transport, impôts, rétributions, p...�tudes scientifiques dans le domaine socioculturel;. - Subventions d'aménagement et d'équipement ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única