equipement social

• 17 JUIN 2011. - Arrêté ministériel autorisant l'expropriation en extrême urgence pour cause d'utilité publique par la ville de Dinant

... que le projet répond à un besoin social, à savoir la pratique du sport. Il s'agira donc dde mettre en oeuvre un équipement communautaire, par essence, destiné à promouvoir...

• BOB-NL, 4 juillet 2011
• Andere besluiten

• 17 JUIN 2011. - Arrêté ministériel autorisant l'expropriation en extrême urgence pour cause d'utilité publique par la ville de Dinant

... que le projet répond à un besoin social, à savoir la pratique du sport. Il s'agira donc dde mettre en oeuvre un équipement communautaire, par essence, destiné à promouvoir...

• BOB-FR, 4 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2006. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-04-2006 et mise à jour au 07-09-2006)

... et de l'enseignement de promotion sociale ou à horaire réduit ainsi que les traitements du... 30 22 52.11 Subventions d'equipement en faveur des centres de formation. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.08.0452.F de Belgique, 21 avril 2011

... IMMO, société anonyme dont le siège social est établi à Liège, rue Nysten, 36, . demandere... ministre du Budget, du Logement, de l'Équipement et des Travaux publics, est compétent pour ‘la ...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2007. (Traduction).

... et de l'enseignement de promotion sociale ou à horaire réduit ainsi que les traitements du... 30 22 52.11 Subventions d'equipement en faveur des centres de. fo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation d'une emprise à Messancy (Wolkrange) destinée à l'aménagement d'une zone de prise d'eau

... responsabilité limitée, dont le siège social est établi à Verviers, rue de la Concorde 41, pa...� des installations et par le manque d'équipement;. Considérant qu'un nouveau puits de production a...

• BOB-FR, 19 mai 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 3 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation d'une emprise à Messancy (Wolkrange) destinée à l'aménagement d'une zone de prise d'eau

... responsabilité limitée, dont le siège social est établi à Verviers, rue de la Concorde 41, pa...� des installations et par le manque d'équipement;. Considérant qu'un nouveau puits de production a...

• BOB-NL, 19 mai 2011
• Andere besluiten

• Décret contenant le budget général de dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (ATTENTION : pour les modifications apportées par le 1er ajustement, voir (A HREF=/cgi_loi/loi_F.pl?cn=2004062440 target=_blank)2004-06-24/40(/A)) (ATTENTION : pour les modifications apportées par le 2ieme...

... et de l'enseignement de promotion sociale ou à horaire réduit ainsi que les traitements du... 30 22 52.11 [Subventions d'equipement en faveur des centres de. format...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les règles spécifiques en matière du contrôle sur les acteurs du logement social

... personnes seules et qui n'est pas un équipement commun;";. 4° acteurs de logement social : un CPA...

• BOB-FR, 23 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret portant le premier ajustement du budget général des dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2002. (Traduction).

... 30 22 52.11 Subventions d'equipement en faveur des centres de. forma... SOCIALES. Programme 11 : Famille et personnes agees. 50...

• Legislation Consolidé
• Sección Única