equipement informatique

• 1er AVRIL 1999. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant, pour les fonctionnaires de la Division de l'Electricité, de l'Electromécanique, de l'Informatique et des Télécommunications du Ministère wallon de l'Equipement et des Transports, les fonctions auxquelles est attaché le bénéfice de la gratuité du logement

• BOB-FR, 4 mai 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE WALLON DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS

• 25 AOUT 2011. - Arrêté ministériel modifiant les annexes de l'arrêté royal du 18 juillet 2008 prescrivant une enquête annuelle sur la structure des entreprises

... o dont équipement informatique . o dont meubles et matériel de bur...

• BOB-FR, 2 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal prescrivant une enquête annuelle sur la structure des entreprises.

... ° dont équipement informatique. ° dont meubles et matériel de bu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er AVRIL 1999. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant, pour les fonctionnaires de la Division de l'Electricité, de l'Electromécanique, de l'Informatique et des Télécommunications du Ministère wallon de l'Equipement et des Transports, les fonctions auxquelles est attaché le bénéfice de la gratuité du logement.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 31 MAART 2004. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende goedkeuring van het beheerscontract van het Etnic (Overheidsbedrijf voor de Nieuwe Informatie- en Communicatietechnologieën van de Franse Gemeenschap)

... Section 1re. - Informatique. Sous-section 1re. - Mise en oeuvre des besoins fo...- Acquisition et inventaire de l'équipement informatique (matériel et logiciel). Sous section...

• BOB-NL, 25 mai 2004
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAP

• 18 JUILLET 2008. - Arrêté royal prescrivant une enquête annuelle sur la structure des entreprises

...° dont équipement informatique. ° dont meubles et matériel de bure...

• BOB-FR, 22 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 18 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant le règlement comptable, budgétaire et financier de Wallonie-Bruxelles International

... alinéa, le mobilier de bureau et l'équipement informatique des postes de travail des agents W.B....

• BOB-FR, 30 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 17 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le règlement comptable, budgétaire et financier de Wallonie-Bruxelles International

... alinéa, le mobilier de bureau et l'équipement informatique des postes de travail des agents de W...

• BOB-FR, 24 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Ordonnance contenant le budget général des dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 2003. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-02-2003 et mise à jour au 15-01-2004)

... qu'il conclut avec le Centre d'informatique pour la Région bruxelloise à charge des allocati... a la SDRB pour l'acquisition et l'equipement de terrains et de. batiments d'entreprises ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 mai 2009 en matière de dépistage néonatal systématique de la surdité en Communauté française

... « Centre de récolte des données informatique » et/ou le « centre de récolte des données pap... échet, en vue de couvrir des frais d'équipement ou le coût d'actions complémentaires. CHAPITRE I...

• BOB-FR, 5 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE