epuisement des ressources

• 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)

...Vice-Ministre de l'agriculture, des ressources en eau et du développement rural. LE PRESIDENT DE...b) en cas d'épuisement de la dotation spéciale prévue dans l'un des art...

• BOB-FR, 7 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en sciences à l'issue de la section de transition.

... Utiliser les ressources constitutive du vivant la vie, y compris... epuisement des. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Introduction

Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

...?. L’épuisement des ressources naturelles d’énergie puis le réchauffement cli...

• La P.E.B. expliquée

• 23 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

... mesures en vue de la conservation des ressources biologiques de la mer, modifiée par les lois des ...A l'épuisement de ce quota et ce jusqu'au 31 décembre 2012 inclu...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Jugement nº 2581/07 de Tribunal du Travail, Bruxelles, 30 octobre 2007

... 2006, ce qu'elle a accepté vu son épuisement total ;. - affirme que Monsieur C est ensuite reve... et administration d'une part », « ressources humaines » d'autre part ;. - relativise le turn-o...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 7 juillet 2008

La position administrative de disponibilité est substantiellement différente de la position d'activité de service. Le passage de l'une à l'autre ne peut se faire implicitement, sous peine de mettre gravement en péril la sécurité juridique des intéressés. Une décision administrative expresse est requise.

... adressée au Directeur général des Ressources humaines de la Police fédérale qui a confirmé s... mise en disponibilité en raison de l'épuisement de ses jours de congé de maladie. 4. La décision...

• 29 JUIN 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 décembre 2010 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

... mesures en vue de la conservation des ressources biologiques de la mer, modifiée par les lois des ... est remplacé par le nombre "50" si l'épuisement du quota de cabillaud en zone c.i.e.m. VIIa attein...

• BOB-FR, 30 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

... mesures en vue de la conservation des ressources biologiques de la mer, modifiée par les lois des ...A l'épuisement de ce quota et ce jusqu'au 31 décembre 2011 inclu...

• BOB-FR, 29 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

...« § 3. Le Fonds dispose des ressources suivantes :. 1° une dotation à charge du budget ...« Après épuisement de la liste de directeurs élus, la représentatio...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant subventionnement des sociétés de logement social pour des dépenses relatives à l'utilisation rationnelle de l'énergie et à la chaleur écologique

...Art. 4. § 1er. Jusqu'à l'épuisement des crédits disponibles, visés à l'article 2, l... est reversée par la VMSW aux ressources générales, au plus tard le 31 octobre 2016. Art....

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements