épidémiologie des cancers

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  • Doctrine

    L'assemblée générale des copropriétaires - (03 Juillet 2007)

    Bibliographie

    Fédération Belge des copropriétaires

    La copropriété forcée des immeubles ou groupes d'immeubles bâtis, ......, 2005 de droit à l'usage des Juges de Paix et de Police, cahier n° 38, 25.......;ge copropriété forcée des immeubles et groupes d'immeubles bâtis - 5 ...

  • Doctrine

    La consolidation - (04 Juillet 2005)

    Application des trois méthodes de consolidation

    Stéphane Mercier

    ... La différence entre la valeur de la participation et la valeur des capitaux propres de la filiale à la date d'...... Dans le compte de résultats, on intègre la totalité des opérations des sociétés consolidées, en ...

  • Doctrine

    Articles de droit fiscal - Num. 2004-7, Juillet 2004

    Des "junk bonds" à la belge

    Certains contribuables éprouvent des grandes difficultés de financement pour ...... Il peut alors arriver que ces entrepreneurs trouvent d'autres formes de financement comme des prêts à très hauts taux d'intérêt consentis ...

  • Doctrine

    Guide des contrats et lettres types - (04 Juillet 2008)

    Plan financier

    I. Prevision des resultats d'exploitation - II. Tableau des ressources et emplois

  • Doctrine

    Guide du gérant de la SPRL - (23 Juillet 2005)

    Etat des lieux des différents statuts existant en Belgique

    Jean Pierre Renard - Avocat Juge suppléant au tribunal de commerce de Nivelles

    ...s grands statuts professionnels : - le statut de travailleur salarié; - le statut de travailleur indépendant; A ces statuts correspondent des régimes de sécurité sociale ...

  • Doctrine

    Comment optimaliser fiscalement et socialement son divorce - (22 Mai 2008)

    La mission du service des créances alimentaires

    Depuis le 1er juin 2004, le service des créances alimentaires (ci-après &...... arriérés, au nom et pour le compte des créanciers d'aliments. Si le dé...

  • Doctrine

    La responsabilité du dirigeant d'entreprise - (23 Juillet 2007)

    Responsabilité de droit commun des fondateurs

    Philippe Jehasse

    Indépendamment du régime particulier de responsabilité prévu par le Code des sociétés, les fondateurs sont &...... Dans la mesure où le Code des sociétés facilite l'action du ...

  • Doctrine

    L'assemblée générale des copropriétaires - (03 Juillet 2007)

    Introduction

    Fédération Belge des copropriétaires

    ... Rien ne sert de palabrer pendant des heures pour aboutir à des dé...... L'absentéisme en est une des conséquences, avec tous les désagr&...... Ce guide, destiné au grand public, vise à donner ...

  • Doctrine

    La consolidation - (04 Juillet 2005)

    Définition des sociétés astreintes à publier des comptes consolidés

    Stéphane Mercier

    4.1. Immobilisations financières - 4.2. Consolidation et PCMN

  • Doctrine

    Articles de droit fiscal - Num. 2001-12, Décembre 2001

    Réforme de l'impôt des sociétés ou le principe des vases communiquants

    La présente coalition avait fait de la réduction des impôts l'une de ses promesses électorales. Le ...... Ainsi, le Gouvernement fédéral a annoncé la réduction de l'impôt des sociétés de 39 à 33% tout en maintenant la ...

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