entretien voiture

• 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire nationale des sports, relative aux conditions de travail des joueurs de volley-ball rémunérés (1)

...Objet. Le Club prévoit une Voiture de société pour le Joueur. La Voiture de sociét... certificat de conformité, le carnet d'entretien et de service, le certificat d'assurance vert, la ...

• BOB-FR, 8 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 14 AVRIL 2011. - Arrêté 2010/1349 du Membre du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées

...de l'annexe (adaptation d'une voiture). 1.5. En vue de l'application de l'article 39 de ...- entretien et réparation (pour les prestations précitées)....

• BOB-FR, 18 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... et documents de transport (lettres de voiture). Dactylo (40 mots à la minute). Dactylo-copiste ...Agent responsable de l'entretien, des réparations de wagons-citernes, allèges (é...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Jugement nº 07/2694/A de Tribunal de première instance, Nivelles, 13 mai 2008

... telles que peuvent être l'utilisation de voiture de luxe, de logements de grand standing, l'achat d...- frais d'entretien du logement, entretien de voiture 50 euro ,. -...

• 28 MAI 2009. - Arrêté 2009/176 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées

...de l'annexe (adaptation d'une voiture). 1.5. En vue de l'application de l'article 39 de ...- entretien et réparation (pour les prestations précitées)....

• BOB-FR, 5 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 18 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif au programme d'investissements et aux subventions d'investissements en matière d'infrastructure de transports publics

...5° l'entretien et la sauvegarde des ouvrages inexploités;. 6° l...'améliorer la mobilité alternative à la voiture individuelle;. 9° le gros entretien des sites et ...

• BOB-FR, 27 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté royal portant exécution de l'article 71bis, §§ 1er et 2 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-10-2004 et mise à jour au 28-03-2006).

..., (majorés de 20 % de la journée d'entretien) au 30 juin 2002 dudit hôpital à l'exclusion des..., entretien, dépenses d'utilisation de voiture);. d) entretien, chauffage, électricité des lo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté 2007/1129 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées.

...de l'annexe (Adaptation d'une voiture). 1.5. En vue de l'application de l'article 39 d... Entretien et réparation. Aucune intervention ne peut êtr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2008/RF/240 de Cour d'appel, Liège, 5 mai 2009

...L'entretien de la voiture ne se fait qu'une fois par an et n'a...

• 17 AVRIL 2008. - Arrêté 2007/1129 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées

...de l'annexe (Adaptation d'une voiture). 1.5. En vue de l'application de l'article 39 de .... Entretien et réparation. Aucune intervention ne peut être ...

• BOB-FR, 18 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE