Entretien des cultures

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la création et au maintien d'emplois dans la fonction de professeur de l'enseignement secondaire chargé de donner des cours pratiques qui sont mis en oeuvre pour les soins et l'entretien des cultures et du cheptel dans l'enseignement secondaire ordinaire à temps plein (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 16 octobre 2006

Dès lors que le règlement de sélection d'attachés de la coopération internationale pour le S.P.F. Affaires étrangères prévoyait un curriculum vitae et un questionnaire biographique, dont la finalité est apparemment différente, il incombait à l'autorité de respecter son propre règlement, ce qu'elle n'a pas fait en estimant que le curriculum vitae et le questionnaire biographique font double emploi et qu'il est absurde de faire remplir le second lorsque le jury est en possession du premier. Partant, le moyen pris de la violation du règlement de sélection et du principe patere legem quam ipse fecisti est sérieux.

...Lors de l'entretien, le profil professionnel des candidats, leur inté�rêt envers les autres cultures, leur capacité de négociation et d'adaptation au...

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 juin 1991 fixant les conditions pour la création d'emplois dans la fonction de professeur de l'enseignement secondaire, chargé de donner les cours pratiques qui sont mis en oeuvre pour les soins de l'entretien des cultures et du cheptel dans l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2012 (1)

... communautaire de prévoir à l'entretien du propriétaire des bâtiments, un crédit annuel...CHAPITRE 15. - Coexistence de cultures de maïs génétiquement modifiées et de cultures...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 26 juin 1991 fixant les conditions pour la création d'emplois dans la fonction de professeur de l'enseignement secondaire, chargé de donner les cours pratiques qui sont mis en oeuvre pour les soins et l'entretien des cultures et du cheptel dans l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 NOVEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant création d'un Centre technique horticole de l'enseignement de la Communauté française à Gembloux

... travaux relatifs à l'exploitation et l'entretien des cultures et des serres du Centre est assurée ...

• BOB-FR, 9 mai 2002
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 11 JUILLET 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 mai 1982 réglementant la mise sur le marché de substances pouvant être dangereuses pour l'homme ou son environnement

... in vitro peut être pratiqué sur des cultures de lignées cellulaires établies, des souches cel...- méthodes d'entretien des cultures cellulaires, le cas échéant,. - nom...

• BOB-FR, 5 septembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant création d'un Centre technique horticole de l'enseignement de la Communauté française à Gembloux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-05-2002 et mise à jour au 24-08-2004).

... travaux relatifs à l'exploitation et l'entretien des cultures et des serres du Centre est assurée ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

... et d'amélioration et les travaux d'entretien;. 4° le cas échéant, la liste des indicateurs q... prévenir des dommages importants aux cultures, à l'élevage, aux forêts, aux eaux et, sauf en ...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 mai 1982 réglementant la mise sur le marché de substances pouvant être dangereuses pour l'homme ou son environnement.

... in vitro peut être pratiqué sur des cultures de lignées cellulaires établies, des souches cel... - méthodes d'entretien des cultures cellulaires, le cas échéant,. - n...

• Legislation Consolidé
• Sección Única