entretien annuel

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1.642 documents pour entretien annuel

- 26 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 janvier 1999 fixant les conditions d'exploiter des stations-service
...13° débit : la plus grande quantité annuelle totale d'essence déchargée dans une station-serv...« Article 17ter. Entretien et surveillance. § 1er Tout système de la phase...
- BOB-FR, 8 mai 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement
... L'exploitant doit avoir un contrat d'entretien en vertu duquel le contrôle et l'entretien du sys... du système de nettoyage, de l'entretien annuel et du contrôle exécuté par le fournisseur ou d'...
- BOB-FR, 8 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 23 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1992 instaurant une prime d'adaptation et une prime d'amélioration pour les habitations et modifiant l'arrêté du 19 novembre 2010 portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie
... porté en compte, avec un maximum total annuel de 200.000 euros par client final et par site. Le ...d) l'organisation de l'entretien annuel du logiciel de comptabilité énergétique;...
- BOB-FR, 31 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE

- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 30 mai 2011 annule la décision du 6 avril 2011 par laquelle M. le président et Mme la directrice générale de la SCRL 'C.H.U. Ambroise Paré', par délégation du
... 2011 par laquelle il attribue le marché annuel de travaux : entretien et réparation de voiries -...
- BOB-NL, 20 juin 2011
- Andere besluiten
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 30 mai 2011 annule la décision du 6 avril 2011 par laquelle M. le président et Mme la directrice générale de la SCRL 'C.H.U. Ambroise Paré', par délégation du
... 2011 par laquelle il attribue le marché annuel de travaux : entretien et réparation de voiries -...
- BOB-FR, 20 juin 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux obligations de service public en vue de promouvoir l'utilisation rationnelle de l'énergie (TRADUCTION).
...'autres carburants se fait au minimum annuellement;. 20° sensibilisation et diffusion d'informatio... 4° assurer l'entretien annuel et de le droit d'utilisation du logiciel de...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon de désignation du site Natura 2000 BE33015 - « Bois d'Anthisnes et d'Esneux »
... programmes de travaux de curage et d'entretien du cours d'eau; . - l'adoption de mesures agriBenv.... M068 - l'entretien annuel (faucardage, reprofilage) de plus du tiers de la l...
- BOB-FR, 24 novembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 3 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 9 décembre 2004 portant exécution du décret du 18 décembre 2003 relatif aux établissements d'hébergement touristique
... et consignes pour le contrôle et l'entretien) et NBN EN-60-598-2-22 (luminaires pour éclairage...Les documents attestant l'entretien annuel sont tenus à la disposition des occupants. 2.3.1....
- BOB-FR, 11 mai 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 20 JUILLET 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités
... n'est exigée pour la prestation annuelle 676535 (gaines de moignon), ainsi que pour les pre...(entretien et réparations), et § 1er, E., 6. (cosmétique) ...
- BOB-FR, 6 août 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- 23 DECEMBRE 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2012 (1)
... communautaire de prévoir à l'entretien du propriétaire des bâtiments, un crédit annuel...
- BOB-FR, 30 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

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