Entreprise

Doctrine

La responsabilité du dirigeant d'entreprise - (23 Juillet 2007)

Qu'est-ce qu'une entreprise en difficulté?

Philippe Jehasse

1. Définition économique de l'entreprise en difficulté. 2. Définition juridique de l'entreprise en difficulté.

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Je transmets mon entreprise - (21 Juillet 2008)

Introduction

Emmanuel De Wilde D’Estmael; Pierre Henfling; François Minon - Avocats

Dans une économie de marché, tout s'achète et tout se vend : une société, un commerce, une branche d'activité, ... Dans la pratique des affaires, transmettre une entreprise signifie transférer la propriété ou la ...

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Guide des contrats et lettres types - (04 Juillet 2008)

Contrat d'entreprise pour la fabrication de pieces

Par Me Paul CRAHAY, Avocat au barreau de Liège, Chargé de cours à HEC Liège 1. Objet 1. Le contrat d'entreprise - également appelé louage d'industrie - est ...... Le domaine du contrat d'entreprise dépasse donc largement celui du secteur de la ...

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La gestion des débiteurs ou l'art de se fer payer - (02 December 2009)

L'entreprise : comment fonctionne-t-elle ?

Olivier Vincent - Coach pour PME et indépendants

A. Son environnement. B. Quelle stratégie ?. C. L’entreprise, comment fonctionne-t-elle ?. D. L’importance du département « suivi des débiteurs » dans l’entreprise.

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Le Permis d'Environnement expliqué - (23 Juillet 2003)

Notions

Laurence Barnich/Marc Bellefroid/Michel Delnoy/Viviane Haenen

A. Qu'est-ce qu'une grande entreprise ? -B. Qu'est-ce qu'une petite et une moyenne entreprise ?

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Le nouveau régime des pensions complémentaires: Aspects sociaux et fiscaux - (23 Juillet 2005)

Les engagements individuels au profit des dirigeants d'entreprise mandataires indépendants

Delphine Castiaux/Marie-Pierre Donéa - Licenciée en droit et diplômée d'études spécialisées en droit social/Licenciée en droit et en sciences fiscales

I. Le régime fiscal des cotisations patronales. A. Le régime fiscal dans le chef de l'entreprise. B. Le régime fiscal dans le chef du dirigeant d'entreprise. II. Le régime fiscal des cotisations payées par le dirigeant d'entreprise indépendant. III. Le régime fiscal des prestations. A. Le capital constitué par les cotisations de l'entreprise. B. Le capital constitué par des cotisations personnelles. IV. Le régime fiscal de...

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Articles de droit fiscal - Num. 2003-3, Mars 2003

Plus-values realisées à l'occasion de l'aliénation de vehicules d'entreprise

Une loi du 14 janvier 2003 instaure un régime d'immunisation temporaire, sous condition de remploi, des plus-values réalisées à l'occasion de l'aliénation de véhicules d'entreprise. Cette notion recouvre les véhicules servant au ...

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Je transmets mon entreprise - (21 Juillet 2008)

Transmission entre vifs à titre gratuit d’une entreprise individuelle

Emmanuel De Wilde D’Estmael; Pierre Henfling; François Minon - Avocats

Tout ce qui a été précisé pour les biens mobiliers (et donc les titres de société) peut être repris mutatis mutandis pour la transmission d'entreprises individuelles mais avec des nuances : - Dans ...

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La responsabilité du dirigeant d'entreprise - (23 Juillet 2007)

Préface

Prof. Ir Pierre Klees - Président de l'Association belge des Administrateurs

A l'énoncé du titre de l'ouvrage «La responsabilité civile des dirigeants d'entreprises», d'aucuns pourraient craindre un travail de ...... métier qu'est devenue la fonction de dirigeant d'entreprise, ainsi que de permettre l'auto-évaluation des ...