entente internationale des travailleurs et des peuples

• 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Bucarest le 5 octobre 2004 (1) (2)

... développer les communications entre les peuples par un fonctionnement efficace des services postau... buts élevés de la collaboration internationale dans les domaines culturel, social et économique,... le Congrès tiendra ses assises, après entente avec ce dernier pays. 5. Après entente avec le Bu... distribution, des organisations de travailleurs, des fournisseurs de biens et de services oeuvrant...

• BOB-FR, 17 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2007. (Traduction).

... internationale et interregionale. 20 13 33.05 Subvention... developpement, d'entente entre les peuples et de. res... pour la promotion de jeunes travailleurs. independants et aidants. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2006. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-04-2006 et mise à jour au 07-09-2006)

... dans le cadre de la cooperation internationale. et interregionale. 20 13 33.... de cooperation au developpement, d'entente. entre les peuples et de respect... pour la promotion de jeunes travailleurs. independants et aidants. 30 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er DECEMBRE 2003. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2004. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-05-2004 et mise à jour au 24-05-2005).

... dans le cadre de la cooperation internationale. et interregionale. 20 13 35... pour la promotion de jeunes travailleurs. independants et aidants. 30 ... la promotion de l'entente entre les peuples et du respect. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord sur le commerce, le développement et la coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République d'Afrique du Sud, d'autre part.

... les politiques internes et internationales de la Communauté et de l'Afrique du Sud et consti... développement de la coopération et de l'entente au sujet des mesures prises par chacune des partie... et en renforçant les droits des travailleurs et des organisations syndicales. Art. 51. Indust... conscience de l'interdépendance de peuples de cultures différentes. Elles encouragent les po...

• Legislation Consolidé
• Sección Única