enseignement secondaire namur

• 6 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du jury de la Communauté française chargé de procéder aux examens des première, deuxième et troisième années d'enseignement professionnel secondaire complémentaire, section « soins infirmiers » et section « soins infirmiers-orientation santé mentale et psychiatrie ». - Sessions de 2010

... secondaire d'Infirmiers(ères) de Namur; . § 2. Sont nommés membres du jury visé à l'a...

• BOB-FR, 17 août 2011
• Autres arrêtés

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la création d'une implantation d'enseignement fondamental spécialisé de type 5 et d'une implantation d'enseignement secondaire spécialisé de type 5 sur le site du Centre de psychiatrie infantile « Les Goélands » dépendant de l'institut d'enseignement spécialisé primaire et secondaire de la Communauté française « Mariette Delahaut » à Jambes

... site du centre psychiatrique infantile de Namur « Les Goélands » situé rue haute 46, à 5190 S...

• BOB-FR, 28 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 5 mai 1999

Le conseil de classe, dont traite l'article 95 du décret du Conseil de la Communauté française du 24 juillet 1997 n'a pas la personnalité juridique. Il n'est pas un organe d'une personne juridique de droit public, l'Ecole hôtelière provinciale de Namur n'ayant pas davantage la personnalité juridique. Il est donc incapable d'agir en justice.

... de classe de la 6ème année d'enseignement profession- nel humaniste - option Hôtellerie Res... Conseil de Recours pour l'Enseignement secondaire ordi- naire de plein exercice de carac- tère non ...

• 3 MARS 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du Jury de la Communauté française chargé de procéder aux examens des première, deuxième et troisième années d'enseignement professionnel secondaire complémentaire, section « soins infirmiers » et section « soins infirmiers - orientation santé mentale et psychiatrie ». - Sessions de 2007

...- Ecole Ave Maria, de Namur. Art. 3. § 1er. Sont nommés membres du Jury vis�...

• BOB-FR, 2 avril 2008
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise autorisant l'apprentissage par immersion.

... est autorisé à organiser un enseignement par immersion en langue néerlandaise en premièree année A de l'enseignement secondaire à partir du 1er septembre 2005. Art. 2. L'Insti... L'Etablissement des Soeurs de Notre-Dame à Namur est autorisé à organiser un enseignement par imm...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement secondaire, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres Nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 26 avril

...Professeur au Collège Saint-Servais. à NAMUR. Prise de rang, le 08 avril 2006. Mme MELERY Jeann...

• BOB-FR, 6 janvier 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les ressorts des Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française pour l'année scolaire 2010-2011

...Sur la proposition du Ministre de l'Enseignement obligatoire;. Après délibération,. Arrête :. A...Ressort du C.P.M.S. de Namur. - Athénée royal Jambes. - Athénée royal Fran�... Tellier Frasnes-lez-Anvaing (niveau secondaire). - Ecole « Decroly » (Section française) Renai...

• BOB-FR, 17 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 31 mai 2010 approuve la décision du 31 mars 2010 par laquelle l'assemblée générale des associés de l'Association Chapitre XII Groupe régional d'action contre

...PROVINCE DE NAMUR. - Un arrêté ministériel du 25 mai 2010 approuv... objet "Etablissements provinciaux d'enseignement secondaire de plein exercice et d'enseignement de ...

• BOB-FR, 21 juin 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise portant dérogation aux normes de rationalisation pour certains établissements d'enseignement secondaire.

... professionnelle - Ecole des Beaux-Arts à Namur. 3. Enseignement libre subventionné par la Comm...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise portant dérogation aux normes de rationalisation pour certains établissements d'enseignement secondaire.

... professionnelle - Ecole des Beaux-Arts à Namur. 3. Enseignement libre subventionné par la Comm...

• Legislation Consolidé
• Sección Única