enseignement secondaire bruxelles

• 14 JUILLET 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au programme d'études expérimental dans l'enseignement secondaire à temps plein à Bruxelles

• BOB-FR, 23 septembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif au programme d'études expérimental dans l'enseignement secondaire à temps plein à Bruxelles (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 7/2012 de Cour Constitutionnelle, 18 janvier 2012

Décret de la Communauté flamande du 9 juillet 2010 relatif à l'enseignement XX (art. VIII.11)

... la plate-forme locale de concertation Bruxelles pour l’enseignement fondamental en automne 2011,... dans l’enseignement primaire et secondaire néerlandophone dans la Région de Bruxelles-Capit...

• Règlement d'ordre intérieur des établissements d'enseignement primaire, secondaire ordinaire et spécial de plein exercice de l'enseignement de la Commission Communautaire Francaise de la Région de Bruxelles-Capitale.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française arrêtant la liste des fonctions touchées par la pénurie pour l'année scolaire 2010-2011

... et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté fran... des emplois pour les enseignements secondaire ordinaire et spécial, secondaire artistique à ho...A. En Région de Bruxelles-Capitale :. - Instituteur maternel;. - Instituteur...

• BOB-FR, 26 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 21 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein

...Bruxelles, le 21 décembre 2007. Le Ministre-Président du G...

• BOB-FR, 5 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 25 NOVEMBRE 2011. - Décret relatif au droit à l'inscription (1)

... au décret relatif à l'enseignement fondamental du 25 février 1997. Art. II.1. A l'ar... situées dans la région bilingue de Bruxelles-Capitale, priorité aux élèves ayant au moins un... néerlandophone de l'enseignement secondaire ou un titre néerlandophone équivalent;. 2° en p...

• BOB-FR, 23 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 9 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire

... situés dans la Région de Bruxelles-Capitale sont considérés comme appartenant à la...

• BOB-FR, 8 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement secondaire, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres Nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 26 avril

...à 1000 BRUXELLES. Prise de rang, comme titulaire de cette nouvelle ...

• BOB-FR, 6 janvier 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 15 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année scolaire 2010-2011, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire

...Bruxelles, le 15 juillet 2010. Par le Gouvernement de la Com...

• BOB-FR, 28 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE