enseignement scientifique bac l

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant les passerelles donnant accès aux études organisées en Hautes Ecoles.

...� une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que la premi�... supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales,. Mme M.-D. SIM...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand

...3° l'enseignement visé à l'article 127, §1er, premier alinéa, 2�... Recherche spécial et la recherche scientifique par projets effectuée par les instituts supérieu...

• BOB-FR, 26 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 1 juillet 2003

Conformément à l'article 3 de l'arrêté royal du 4 septembre 1972 déterminant, en ce qui concerne l'enseignement artistique, les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers, la demande d'équivalence de diplôme peut être introduite soit directement, soit par l'entreprise du chef de l'établissement d'enseignement.

..., le "baccalauréat français, série SCIENTIFIQUE, délivré le 24 septembre 1998 par l'Académie de...

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand (TRADUCTION).

... 3° l'enseignement visé à l'article 127, §1er, premier alinéa, 2�... Recherche spécial et la recherche scientifique par projets effectuée par les instituts supérieu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand (TRADUCTION).

... 3° l'enseignement visé à l'article 127, § 1er, premier alinéa, 2... Recherche spécial et la recherche scientifique par projets effectuée par les instituts supérieu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand

...3° l'enseignement visé à l'article 127, § 1er, premier alinéa, 2... Recherche spécial et la recherche scientifique par projets effectuée par les instituts supérieu...

• BOB-FR, 14 janvier 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'Administration flamande (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-09-2005 et mise à jour au 29-12-2006)

... 6° enseignement et formation;. 7° aide sociale, santé publique... 2° la politique scientifique :. a) la stimulation de la formation de chercheu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand

...3° l'enseignement visé à l'article 127, § 1er, premier alinéa, 2... Recherche spécial et la recherche scientifique par projets effectuée par les instituts supérieu...

• BOB-FR, 15 octobre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 3 JUIN 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'Administration flamande

...6° enseignement et formation;. 7° aide sociale, santé publique e...2° la politique scientifique :. a) la stimulation de la formation de chercheurs...

• BOB-FR, 22 septembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand (TRADUCTION).

... 1° la recherche scientifique, en ce compris la recherche en exécution d'accord... flamand compétent pour l'enseignement;. 3° la stimulation de la formation de chercheu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única