enseignement provincial hainaut

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 6 septembre 2011 approuve la délibération du conseil d'administration de Vivalia du 21 juin 2011 relative à la modification de l'article 51 du statut pécuniai

... intercommunale d'Electricité du Sud du Hainaut (A.I.E.S.H.) entérine les comptes 2010 de l'inter... 30 juin 2011 par laquelle le conseil provincial du Brabant wallon arrête la troisième série de ... régies provinciales ordinaires d'enseignement de Hainaut, arrêtés par le conseil provincial de...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Autres arrêtés

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 6 octobre 2011 approuve la délibération du conseil d'administration d'Intradel du 26 mai 2011 relative au point 8 : ressources humaines - recrutement et sélec

... octobre 2011 par laquelle le conseil provincial du Brabant wallon arrête la quatrième série de ...PROVINCE DU HAINAUT. - Un arrêté ministériel du 28 novembre 2011 ap... régies provinciales ordinaires d'enseignement du Hainaut arrêtés par le conseil provincial du ...

• BOB-FR, 16 décembre 2011
• Autres arrêtés

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 25 octobre 2010 approuve la décision du 28 juin 2010 par laquelle l'assemblée générale des associés de la SCRL Intercommunale Social du Brabant wallon (ISBW)

...PROVINCE DU HAINAUT. - Un arrêté ministériel du 25 octobre 2010 app... pour l'exercice 2011 des dix régies provinciales ordinaires d'enseignement du Hainaut, arrêtés pa...

• BOB-NL, 23 novembre 2010
• Andere besluiten

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 25 octobre 2010 approuve la décision du 28 juin 2010 par laquelle l'assemblée générale des associés de la SCRL Intercommunale Social du Brabant wallon (ISBW)

...PROVINCE DU HAINAUT. - Un arrêté ministériel du 25 octobre 2010 app... pour l'exercice 2011 des dix régies provinciales ordinaires d'enseignement du Hainaut, arrêtés pa...

• BOB-FR, 23 novembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant l'apprentissage par immersion.

... est autorisé à organiser un enseignement par immersion en langue néerlandaise au 1er degr�... Art. 4. L'Athénée provincial du Hainaut est autorisé à organiser un enseignem...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 9 novembre 2009 annule les délibérations du conseil d'administration du 5 octobre 2009 de 'l'Intercommunale de Santé publique du Pays de Charleroi SCRL' par l

... septembre 2009 par laquelle le conseil provincial du Brabant wallon arrête la troisième série de ...PROVINCE DU HAINAUT. - Un arrêté ministériel du 19 octobre 2009 app... régies provinciales ordinaires d'enseignement du Hainaut, arrêtés par le conseil provincial du...

• BOB-FR, 24 novembre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 20 JANUARI 2006. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot vaststelling van de lijst van de inrichtingen en vestigingen voor onderwijs voor sociale promotie die voor positieve discriminatie in aanmerking komen voor het jaar 2006 (VERTALING).

... Enseignement de Promotion. sociale. Cours Communaux de For... Institut Provincial 2214005 1400 NIJVEL idem. ... Hainaut. Institut Provincial des Arts 5222006 7100 L...

• Wetgeving
• Sección Única

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 9 septembre 2009 annule la délibération du 23 juin 2009 par laquelle l'assemblée générale ordinaire de la société intercommunale SPI+ décide d'attribuer le ma

... de signaux analogiques et numériques en Hainaut occidental entérine les comptes 2008 de l'interco... pour l'exercice 2008 des dix régies provinciales ordinaires d'enseignement du Hainaut, arrêtés pa...

• BOB-FR, 9 octobre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 30 AOUT 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant l'apprentissage par immersion

... générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire, notamment l'article 7quater, § 1er, i... du Pouvoir organisateur de l'Athénée provincial de La Louvière et de l'Athénée provincial de Leeuze-en-Hainaut;. Sur proposition de la Ministre-Présidente charg...

• BOB-FR, 5 décembre 2006
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 25 OCTOBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant l'apprentissage par immersion

... générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire, notamment l'article 7 quater, § 1er, ... du Pouvoir organisateur de l'Athénée provincial du Hainaut;. Sur proposition de la Ministre-Prési...

• BOB-FR, 26 janvier 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE