enseignement professionnel belgique

• 28 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement relatif aux attestations, certificats, brevets, diplômes complémentaires sanctionnant les études organisées en Communauté germanophone

... générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire, notamment l'article 5, § 3, alinéa 1...�duit dans l'enseignement secondaire professionnel ordinaire, notamment l'article 8;. Vu le décret d...O. PAASCH. ANNEXE 3. ROYAUME DE BELGIQUE GR 01 . COMMUNAUTE GERMANOPHONE. ENSEIGNEMENT PRIM...

• BOB-FR, 17 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 1er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création du jury de la Communauté flamande de l'enseignement secondaire à temps plein

... général, technique, artistique et professionnel). § 3. La deuxième section est chargée de la d�...COMMUNAUTE FLAMANDE - ROYAUME DE BELGIQUE. CERTIFICAT DU PREMIER DEGRE DE L'ENSEIGNEMENT SEC...

• BOB-FR, 8 décembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap, genomen ter uitvoering van artikel 3, § 1, van het besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap d.d. 6 maart 1995 tot vaststelling van de voorwaarden waaronder het brevet van ziekenhuisverpleger(verpleegster) en dat van ziekenhuisverpleger(verpleegster), richting...

...N1. Bijlage 1. Communauté francaise de Belgique. Enseignement professionnel secondaire complément...

• Wetgeving
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise pris en application de l'article 3, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise du 6 mars 1995 fixant les conditions de collation du brevet d'infirmier(ère) hospitalier(ère) et d'infirmier(ère) hospitalier(ère), orientation santé mentale et psychiatrie. (NOTE :...

... et troisième années des études d'enseignement professionnel secondaire complémentaire conduisan...N1. Annexe 1. Communauté francaise de Belgique. Enseignement professionnel secondaire complément...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modèles des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-09-2002 et mise à jour au 30-08-2006) (NOTE : annexes modifiées par ACF 2006-06-14/42, art. 1;

... du 2e degré de l'enseignement professionnel, délivré en application de l'article 9 du décre...N1. Annexe 1. COMMUNAUTE FRANCAISE DE Belgique. - Enseignement secondaire en alternance. - Attest...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 NOVEMBER 2003. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende wijziging van het besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap van 13 juni 2002 tot vaststelling van de modellen van de attesten en getuigschriften die de studies in het alternerend secundair onderwijs bekrachtigen

...Annexe 21. COMMUNAUTE FRANÇAISE DE BELGIQUE. Enseignement secondaire en alternance. Certificat... de l'enseignement secondaire professionnel en alternance. Dénomination et adresse de l'éta...

• BOB-NL, 5 janvier 2004
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAP

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

...On distingue le donneur d'ordre professionnel et le donneur d'ordre non-professionnel. Par donne..., les États membres autres que la Belgique dans lesquels l'institution exerce une activité t... la recherche, de la science et de l'enseignement. Dans ce cadre BELNET fournit entre autres à ses ...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

...CHAPITRE II. - Classification professionnelle par catégorie. Art. 2. La notion des "études acc... correspondant au programme de l'enseignement primaire et suffisante pour exercer des fonctions ..., jusqu'à ce que tous les secteurs en Belgique atteignent la norme de 1,9 p.c. CHAPITRE XIX. - So...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 21 MARS 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 juin 2002 fixant les modèles des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance

...COMMUNAUTE FRANÇAISE DE BELGIQUE. Enseignement secondaire en alternance. Certificat... de l'enseignement secondaire professionnel en alternance. Dénomination et adresse de l'étab...

• BOB-FR, 9 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 2 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 juin 2002 fixant les modèles des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance

...Annexe 19. COMMUNAUTE FRANÇAISE DE BELGIQUE. Enseignement secondaire en alternance. Certificat... de l'enseignement secondaire professionnel en alternance. Dénomination et adresse de l'étab...

• BOB-FR, 11 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE