enseignement obligatoire en france

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

135 documents pour enseignement obligatoire en france

- Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011
... français réclamaient une protection en France pour une atteinte commise en France, Copiepresse e... n'étant pas de même nature, aucun enseignement ne peut être tiré de l'arrêt Lamore. Au contrai... un contrat général qui n'est pas obligatoire, car rien n'empêche, à défaut d'autorisation - ...
- 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année scolaire 2011-2012, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire
... de la Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale;. Après délibération,. ... COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUERue de France 657711DOTTIGNIESD2 TQLYCEE PROVINCIAL DES SCIENCES...
- BOB-FR, 17 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 14 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 juin 2008 déterminant les modèles des diplômes et de leur supplément délivrés par les Hautes Ecoles et les jurys d'enseignement supérieur de la Communauté française délivrant des mêmes diplômes
...) général(e) de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique,(22)/(23) Un sup...Exemples : Forest (BELGIQUE), Nice (FRANCE). (13) Mentionner le mois en toutes lettres. Exemp...
- BOB-FR, 22 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE

- Arret nº 40/2011 de Cour Constitutionnelle, 15 mars 2011
Décret spécial de la Communauté flamande du 14 juillet 1998 relatif à l'enseignement communautaire (art. 33, § 1er, 1° et 2°, et 34, 1°)

... dans les autres pays (comme la France), ce rÃ©seau dâenseignement ne concerne pas...Le caractÃ¨re obligatoire dâune mesure dÃ©terminÃ©e pourrait Ã©ga...
- Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Enseignement obligatoire Par arrêté du 7 février 2011 : La Croix civique de 1re classe est décernée aux membres du personnel des ét
..., Institutrice maternelle; Mme Marie-France WITTOCX, Directrice. Ecole "Les Acacias" 1er EPES....
- BOB-FR, 13 septembre 2011
- Autres arrêtés
- Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Enseignement obligatoire Par arrêté royal du 28 avril 2011 : La Croix civique de 1re classe est décernée aux membres du personnel d
...Mme Marie France DELREZ, Institutrice maternelle. Ecoles fondamenta...
- BOB-FR, 13 septembre 2011
- Autres arrêtés
- Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Enseignement obligatoire Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 12 mai 2011 Sont nommés Officier de l'Ordre de Léopold II
...Mme HUON Christine, France, Eliane,. Professeur à l'Athénée royal de Woluw...
- BOB-FR, 17 juin 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement obligatoire. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 14 février 2011 Sont nommés Chevalier de l'Ordre de
...Mme DELREZ Marie-France, Josée, Ghislaine, Suzanne,. Institutrice materne...
- BOB-FR, 16 mars 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 10 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 mars 2010 portant désignation des membres des commissions zonales et interzonale d'affectation créées en application des articles 14ter et 14quater de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
... de la Ministre de l'Enseignement obligatoire et de l'Enseignement de Promotion sociale du 1er f... l'autorité », les mots « Mme France CAMBIER, préfète des études » sont remplacés ...
- BOB-FR, 30 novembre 2011
- Autres arrêtés
- Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement obligatoire. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 14 février 2011 Sont nommés Chevalier de l'Ordre de
...Mme HUON Christine, France, Eliane,. Professeur à l'Athénée royal de Woluw...
- BOB-FR, 16 mars 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE

Page suivante