Enseignement medical

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... 5 du présent arrêté, par un examen médical dont les conclusions sont consignées dans un rapp...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 1er DECEMBRE 2010. - Décret portant diverses mesures dans l'enseignement supérieur (1)

... dans l'enseignement, un certificat médical, daté de moins de six mois, attestant que le cand...

• BOB-FR, 24 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 14 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 juin 2008 déterminant les modèles des diplômes et de leur supplément délivrés par les Hautes Ecoles et les jurys d'enseignement supérieur de la Communauté française délivrant des mêmes diplômes

... : SECRETARIAT DE DIRECTION, Option : MEDICAL. (7) Mentionner le cas échéant la dénomination ...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 29 janvier 2010

L'article 168, 3º, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements prévoit que les membres du personnel de l'Enseignement organisé par la Communauté française sont démis, d'office et sans préavis, de leurs fonctions "si, après une absence autorisée, ils négligent, sans motif valable, de reprendre leur service". L'arrêté du Gouvernement de la Communauté française par lequel la requérante est démise d'office ...

• 28 JUIN 2009. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 26 janvier 2009, conclue au sein de la Commission paritaire des établissements et des services de santé, fixant les conditions de travail et de rémunération dans les services externes pour la prévention au travail et dans les centres de santé (1)

... correspondant au programme de l'enseignement primaire et suffisantes pour exercer des fonctions...- assistant social; . - secrétaire médical; . - gradué de l'enseignement supérieur économi...

• BOB-FR, 11 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Décret relatif à l'enseignement XVIII (TRADUCTION).

... enseignant et au personnel paramédical, médical, social, psychosocial et orthopédagogique. Pour...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modèles des diplômes et de leur supplément délivrés par les Hautes Ecoles et les jurys d'enseignement supérieur de la Communauté française délivrant des mêmes diplômes

...� Secrétariat de direction », option « Médical ». 7. Mentionner le cas échéant la dénominatio...

• BOB-FR, 19 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 65369 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 4 août 2011

... d'étudiant dans un établissement d'enseignement privé, sur la base de l'article 9 de la lo du 15 ...3° un certificat médical d'où il résulte qu'il n'est pas atteint d'une de...

• 7 JUIN 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe II, jointe au décret du 13 juillet 1994 relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamande

... proposition du Ministre flamand de l'Enseignement et de la Formation;. Après en avoir délibéré,....gestion de secrétariat. secrétariat médical. secrétariat-langues. informatique appliquée. En...

• BOB-FR, 19 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 9 MAI 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'Annexe II au décret du 13 juillet 1994 relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamande

... de la Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation;. Après délibération,. Arrê... gestion de secrétariat. secrétariat médical. secrétariat-langues. informatique appliquée. ...

• BOB-FR, 30 septembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE