enseignement en france

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année scolaire 2011-2012, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire

... COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUERue de France 657711DOTTIGNIESD2 TQLYCEE PROVINCIAL DES SCIENCES...

• BOB-FR, 17 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 7 JULI 2011. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende afwijking, voor het schooljaar 2011-2012, van verschillende normen in het secundair onderwijs

... A.R SAINT-GHISLAINAV DE L'ENSEIGNEMENT 20 7330 SAINT-GHISLAINLATIJNG2A A.R VAUBANRUE TUME... COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUERue de France 657711DOTTIGNIESG2 TKLYCEE PROVINCIAL DES SCIENCES...

• BOB-NL, 17 août 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• Arret nº 40/2011 de Cour Constitutionnelle, 15 mars 2011

Décret spécial de la Communauté flamande du 14 juillet 1998 relatif à l'enseignement communautaire (art. 33, § 1er, 1° et 2°, et 34, 1°)

... dans les autres pays (comme la France), ce réseau d’enseignement ne concerne pas...

• 15 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année scolaire 2010-2011, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire

... COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUERUE DE FRANCE 657711 DOTTIGNIES007901 D2 TQD2 TQ5522200694LYCEE ...

• BOB-FR, 28 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 25 juin 2003

La proximité de la fin de la présente année académique, pour laquelle l'étudiante était inscrite en première licence, sous réserve de l'équivalence sollicitée, justifie le recours à la procédure d'extrême urgence.

... national de région de Saint-Maur, en France, au diplôme de candidat en musique, et qu'elle a ... équivalent au certificat d'enseignement secondaire supérieur "n'admettant pas, en ce qui ...

• 15 JULI 2010. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende afwijking, voor het schooljaar 2010-2011, van verschillende normen in het secundair onderwijs

... TKOptie2107600459CENTRE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE D'ETTERBEEK - E. RICHARDSINT-PIETERSPLE... COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUERUE DE FRANCE 657711 DOTTIGNIES007901 G2 TKG2 TKgraden5522200694...

• BOB-NL, 28 septembre 2010
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAP

• 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année scolaire 2009-2010, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire

... COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUERUE DE FRANCE 657711 DOTTIGNIES007901 D2 TQD2 TQDegré5522200694...

• BOB-FR, 25 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Administration générale des personnels de l'enseignement. - Direction générale des personnels de l'enseignement de la Communauté française. - Emplois de directeur dans les centres psycho-médico-sociau

...- Mme Marie-France PONCELET, directrice du CPMS de Chênée (C.S.C.-E...

• BOB-FR, 10 novembre 2008
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 23 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 10 juin 2005 portant composition de la Chambre de recours du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de la Communauté française, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements

...� sont remplacés par les mots « Mme Marie-France Muller, Logopède à l'Ecole d'enseignement spéci...

• BOB-FR, 25 mars 2009
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 14 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 octobre 2008 portant nomination des membres de la Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre non confessionnel

... » sont remplacés par les mots « Mme France MARCOTTE ». Art. 2. Le présent arrêté entre en...

• BOB-FR, 16 novembre 2009
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE