enseignement communal charleroi

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant des périodes-professeur supplémentaires pour l'année scolaire 2005-2006 aux établissements ou implantations bénéficiaires de discriminations positives, en application de l'article 11 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'...

... - pour l'enseignement de la 1 092 periodes-professeu... ATHENEE COMMUNAL LEON LEPAGE Etablissement ... RUE DE LA BROUCHETERRE 52 B. 6000 CHARLEROI. UNIVERSITE DU TRAVAIL - Etablissement ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.08.0452.F de Belgique, 21 avril 2011

..., dont le cabinet est établi à Charleroi, rue de l'Athénée, 9, où il est fait élection ... LIÈGE, représentée par son collège communal, dont les bureaux sont établis à Liège, en l'h�...1. En fait. Pour que l'enseignement de la doctrine et de la Cour de cassation concerna...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant un subside pour l'année scolaire 2005-2006 au réseau de l'enseignement secondaire officiel subventionné, en application de l'article 12 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en...

... ATHENEE COMMUNAL LEON LEPAGE Etablissement 13... RUE DE LA BROUCHETERRE 52 B. 6000 CHARLEROI. UNIVERSITE DU TRAVAIL - Etablissement ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende toekenning van een subsidie voor het schooljaar 2005-2006 aan het gesubsidieerd officieel secundair onderwijsnet bij toepassing van artikel 12 van het decreet van 30 juni 1998 dat erop gericht is alle leerlingen gelijke kansen op sociale emancipatie te geven,...

... ATHENEE COMMUNAL LEON LEPAGE Inrichting 13... 1030 SCHAERBEEK. CENTRE D'ENSEIGNEMENT Place Saint-Pierre 5 - 11 850,... RUE DE LA BROUCHETERRE 52 B. 6000 CHARLEROI. UNIVERSITE DU TRAVAIL - Inrichting ...

• Wetgeving
• Sección Única

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année scolaire 2011-2012, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire

... A.R VAUBANRUE TUMELAIRE 126000 CHARLEROIGRECD2G AR THUINDREVE DES ALLIES6530 THUINCARROSSIER/CARRO... :électromécaniqueD3 TT CENTRE EDUCATIF COMMUNAL SECONDAIRE "LA GARENNE"Rue de Lodelinsart 2006000C...

• BOB-FR, 17 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant des périodes-professeurs supplémentaires pour l'année 2004-2005 aux établissements scolaires bénéficiant de discriminations positives en application de l'article 11 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale,...

... - pour l'enseignement de la 1 107 periodes-professe... GILLY Rue du Calvaire, 20 - 6060 CHARLEROI 24. Rue du Calvaire, 20 ... (ETTERBEEK). CENTRE COMMUNAL Rue de la Croix - 1060 BRUXELLES ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 JULI 2011. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende afwijking, voor het schooljaar 2011-2012, van verschillende normen in het secundair onderwijs

... A.R SAINT-GHISLAINAV DE L'ENSEIGNEMENT 20 7330 SAINT-GHISLAINLATIJNG2A A.R VAUBANRUE TUMEELAIRE 126000 CHARLEROIGRIEKSG2A AR THUINDREVE DES ALLIES6530 THUINCARROSSERIEWERKE... : elektromechanicaG3 TD CENTRE EDUCATIF COMMUNAL SECONDAIRE "LA GARENNE"Rue de Lodelinsart 2006000C...

• BOB-NL, 17 août 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant des périodes-professeurs supplémentaires pour l'année 2003-2004 aux établissements scolaires bénéficiant de discriminations positives en application de l'article 11 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale...

... - pour l'enseignement de la Communauté française : 1 146 périodes-pro... du Calvaire, 20 - 6060 CHARLEROI (GILLY). 6060 CHARLEROI (GILLY). ATHENEE ROYAL... 1040 BRUXELLES (ETTERBEEK). CENTRE COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT Rue de la Croix de Pierre, 73 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 6 octobre 2011 approuve la délibération du conseil d'administration d'Intradel du 26 mai 2011 relative au point 8 : ressources humaines - recrutement et sélec

... régies provinciales ordinaires d'enseignement du Hainaut arrêtés par le conseil provincial du ... annule la délibération du collège communal d'Aiseau-Presles du 3 octobre 2011 par laquelle il...CHARLEROI. - Un arrêté ministériel du 28 novembre 2011 ap...

• BOB-FR, 16 décembre 2011
• Autres arrêtés

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 21 février 2011 approuve la décision du 22 décembre 2010 par laquelle l'assemblée générale de la SCRL 'Association intercommunale de financement pour l'équipe

... de la Communauté urbaine du pays de Charleroi - Val de Sambre entérine les comptes 2009 de l'as...- la délibération du collège communal de Beauraing du 7 octobre 2010 par laquelle il fix...-objet n° 19 - enseignement officiel subventionné - règlement de travail - p...

• BOB-NL, 11 mars 2011
• Andere besluiten