enseignement agricole region centre

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2012 (1)

... règle une matière communautaire et régionale. CHAPITRE 2. - Enseignement. Section 1re. - Enseig... et, à défaut, parmi les institutions ou centres, selon des critères objectifs, à déterminer par... industrielle, commerciale, artisanale ou agricole ou une profession libérale, qui est exploitée et...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... 1° Organismes de catégorie A :. - Centre d'Informatique pour la Région bruxelloise;. - I... diplômes et certificats d'enseignement de promotion sociale et de l'enseignement artistiq..., agronome ou chimiste et des industries agricoles, une prime d'ingénieur dont le montant annuel for...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 70992 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 29 novembre 2011

... l'argent ains qu'une partie du matériel agricole que vous aviez reçu de la KFOR au moment de vous ...Dans diverses régions du Kosovo, on ne signale plus depuis un certain te..., comme en témoigne le rapport médical du centre universitaire ULM que vous avez déposé pour CC..., des droits sociaux (soins d santé, enseignement, sécurité sociale, ..) et des droits économique...

• 10 MAI 2012. - Décret portant des dispositions fiscales diverses (1)

... aéroports et aérodromes relevant de la Région wallonne, il est inséré un article 6bis, rédig�..., le poste d'inspection vétérinaire, le centre d'hébergement temporaire;. - les biens immeubles ..., patriotique ou civique, d'enseignement, de soins aux personnes ou aux animaux, d'assistan... phrase, les mots "est l'entreprise agricole du donataire, exploitant effectif de l'activité a...

• BOB-FR, 29 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 27 JUIN 2011. - Décret portant des mesures en matière d'enseignement et de formation 2011

... réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux.". Art. 20 L'article 169bis... la formation et la formation permanente agricole de catégorie A agréés conformément aux article... domiciliés depuis trois mois au moins en région de langue allemande, et ce dans l'une des localit�...

• BOB-FR, 1 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel portant exécution de l'article 41 de l'arrêté royal du 2 juin 1999 portant le règlement général de la comptabilité provinciale.

... 02 Relations entre l'Etat, la Region ou la Communaute et les. Pouvoirs publi... scientifique pour le developpement agricole. 610 Recherche scientifique pour le dev... 7 ENSEIGNEMENT, CULTURE, LOISIRS, CULTES ET LAICITE. 70 Re... 706 Centre psychotechnique d'orientation professionnelle. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la répartition des compétences entre les ministres et réglant la signature des actes du Gouvernement

...�tences de la Communauté française à la Région wallonne;. Vu le décret II du 22 juillet 1993 att... des bâtiments scolaires de l'enseignement organisé par les pouvoirs publics et les compéte...�cret, sauf en ce qui concerne le secteur agricole;. - dans le domaine de l'éducation physique, des ...- la législation relative aux centres publics d'aide sociale et la tutelle sur ceux-ci;....

• BOB-FR, 23 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 12 juillet 2001 relatif à la formation professionnelle dans l'agriculture.

... Il est applicable en région de langue française. Art. 2. Au sens du présen... 1° des cours de techniques agricoles de type A visés à l'article 3, § 1er, 1°, du d... à finalité agricole du niveau de l'enseignement secondaire supérieur", un certificat ou un diplô... de sections locales dépendant d'un centre de formation professionnelle agréé dans le but d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 12 juillet 2001 relatif à la formation professionnelle dans l'agriculture

... le Conseil économique et social de la Région wallonne en date du 30 juin 2008;. Vu l'avis 45.07...1° des cours de techniques agricoles de type A visés à l'article 3, § 1er, 1°, du d... à finalité agricole du niveau de l'enseignement secondaire supérieur", un certificat ou un diplô... de sections locales dépendant d'un centre de formation professionnelle agréé dans le but d...

• BOB-FR, 3 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... et rattachés aux écoles de l'enseignement communautaire à Bruxelles-Capitale et les subvent... d'orientation professionnelle, des centres d'encadrement d'élèves, de l'inspection de l'ens... dans le cadre du recouvrement par la Région flamande du précompte immobilier, du prélèvemen... finalite agricole. (" IWT-Vlaanderen " (Institut pour. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única