enseignant specialise

1 recherche similaire pour enseignant specialise

enseignement spécialisé

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

153 documents pour enseignant specialise

- 1er SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les pourcentages de capitaux-périodes qui peuvent être utilisés dans les établissements d'enseignement spécialisés pour l'année scolaire 2011-2012
... pour les personnels directeur et enseignant dans les établissements d'enseignement spécialis...
- BOB-FR, 14 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 29 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le statut du personnel flamand du 13 janvier 2006 relatif aux allocations familiales, aux allocations d'assistance à la jeunesse et aux autres dispositions, et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 2004 fixant le statut des commissaires d'arrondissement
... compétences comportementales et spécialisées de valeur et génériques » sont chaque fois remp... technique ayant la fonction d'enseignant spécialisé ou d'enseignant. . AgeNombre de jour...
- BOB-FR, 19 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 10 FEVRIER 2011. - Décret portant des dispositions diverses en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale (1)
... statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Inst... d'enseignement, gardien, primaire, spécialisé, moyen, technique, de promotion sociale et artisti...
- BOB-FR, 25 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le plan de formation relatif au volet propre au réseau d'enseignement organisé par la Communauté française, en application de l'article 18, § 2, du décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs.
... membres du personnel directeur et enseignant et du. personnel auxiliaire d... specialise, de l'enseignement de promotion sociale et. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 OCTOBRE 2011. - Arrêté 2010/893 du Collège de la Commission communautaire française portant statut pécuniaire du personnel enseignant non-subventionné de la Commission communautaire française et octroyant des compléments de traitement à certains membres du personnel enseignant subventionné des établissements d'enseignement de la Commission communautaire française
... un établissement d'enseignement spécialisé de la Commission communautaire française et porte...
- BOB-FR, 27 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 29 AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les pourcentages de capitaux périodes qui peuvent être utilisés dans les établissements d'enseignement spécialisé pour l'année scolaire 2010-2011
... pour les personnels directeur et enseignant dans les établissements d'enseignement spécialis...
- BOB-FR, 22 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 27 JUIN 2011. - Décret portant des mesures en matière d'enseignement et de formation 2011
... des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personne... d'enseignement gardien, primaire, spécialisé, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat ...
- BOB-FR, 1 septembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 juin 2009 portant désignation des membres du Conseil supérieur de l'enseignement spécialisé
...« José GILSON, enseignant » est remplacé par « Thierry JONGEN, chargé de...
- BOB-FR, 14 février 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les pourcentages de capitaux- périodes qui peuvent être utilisés dans les établissements d'enseignement spécialisé pour l'année scolaire 2008-2009.
... pour les personnels directeur et enseignant dans les établissements d'enseignement spécialis...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 14 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 février 1998 portant délégations de compétence et de signature aux fonctionnaires généraux et à certains autres agents des Services du Gouvernement de la Communauté française - Ministère de la Communauté française
... de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centre... des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personne...
- BOB-FR, 23 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE

Page suivante