enseignant contractuel

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223 documents pour enseignant contractuel

- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 24 janvier 2012 approuve les décisions du 16 avril 2009, du 3 décembre 2009, du 22 décembre 2010 et du 12 décembre 2011 par lesquelles les assemblées générale
...'application du statut du personnel non enseignant et du règlement du personnel contractuel. PROVINC...
- BOB-FR, 10 février 2012
- Autres arrêtés
- 12 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 7 juillet 2006, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés des institutions de l'enseignement libre subventionné, concernant la barémisation des fonctions pour le personnel contractuel non subsidié des Hautes Ecoles de l'enseignement libre subventionné en Communauté française (1)
... personnel subsidié administratif et enseignant et suivre leur évolution. Les partenaires sociaux...
- BOB-FR, 31 octobre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 1er FEVRIER 2008. - Décret réglant l'organisation et le fonctionnement des instances chargées de la coordination et de la gestion des Fonds structurels que l'Union européenne met à la disposition de l'enseignement secondaire en alternance, de l'enseignement secondaire technique et professionnel de plein exercice, de l'enseignement secondaire spécialisé, de l'enseignement de promotion sociale et de l'enseignement supérieur.
... et de diriger l'éventuel personnel contractuel. Il a droit au remboursement de ses frais de parco... alloués aux membres du personnel enseignant et du personnel contractuel pour les prestations e...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 1er FEVRIER 2008. - Décret réglant l'organisation et le fonctionnement des instances chargées de la coordination et de la gestion des Fonds structurels que l'Union européenne met à la disposition de l'enseignement secondaire en alternance, de l'enseignement secondaire technique et professionnel de plein exercice, de l'enseignement secondaire spécialisé, de l'enseignement de promotion sociale et de l'enseignement supérieur (1)
... et de diriger l'éventuel personnel contractuel. Il a droit au remboursement de ses frais de parco... alloués aux membres du personnel enseignant et du personnel contractuel pour les prestations e...
- BOB-FR, 3 avril 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arrêté royal fixant le cadre organique du personnel des établissements scientifiques relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions.
... que lorsque les postes de travail de contractuel auxquels ils se substituent, ont été supprimés ... le départ des membres du personnel enseignant ou contractuel qui les occupent. Attache ou assi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 8 septembre 2009 approuve les modifications apportées aux articles 1er, 3, 9, 10, 11, 14, 19, 23, 24, 27, 30, 35 et 37 et l'annexe 5 nouvelle
... et intérimaire (articles 3 et 20) et contractuel (articles 3 et 19) pour le personnel non enseignan... et pécuniaire du personnel non enseignant - frais de parcours - nouveau mode de calcul. PROV...
- BOB-FR, 28 septembre 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du Programme ' Education à la Nature et à l'Environnement ' à compter du 1er septembre 2003 (TRADUCTION).
... Art. 3. Formules d'emploi. Enseignants détachés. Par enseignants détachés, il faut ... Personnels contractuels avec un contrat de durée illimitée pour des miss...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 21 mai 2008 approuve la décision du 13 mars 2008 par laquelle le conseil d'administration de la SCRL 'Centre hospitalier Peltzer-la-Tourelle' modifie les stat
... des congés du personnel non enseignant définitif, stagiaire, temporaire intérimaire et contractuel relatifs aux congés spéciaux. PROVINCE DU HAINAU...
- BOB-FR, 24 juin 2008
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 11 OCTOBRE 2002. - Arrêté royal fixant le cadre organique du personnel des établissements scientifiques relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions
... que lorsque les postes de travail de contractuel auxquels ils se substituent, ont été supprimés ... le départ des membres du personnel enseignant ou contractuel qui les occupent. . Pour la consult...
- BOB-FR, 30 novembre 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICES DU PREMIER MINISTRE
- 10 JUILLET 2003. - Décret relatif au paysage de l'enseignement fondamental
...'appui," sont insérés entre les mots "enseignant" et "médical". Art. 12. A l'article 76 du même d... fondamental par l'emploi d'un Contractuel Département de l'Enseignement et qui visent à d�...
- BOB-FR, 24 octobre 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

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