engraissement du point

• 23 MARS 2011. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins

... élevage : une étable de veaux d'engraissement ou un établissement enregistré dans lequel des b... : les bovins, autres que ceux visés aux points 16° et 17°, notamment ceux destinés à l'éleva...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 5 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 août 1998 établissant certaines conditions pour la qualification sanitaire des volailles

...1° au point 1°, les mots "la santé publique" sont remplacés..."17°/2 poulets de chair et dindes d'engraissement : les volailles de rente, âgées de 72 heures ou ...

• BOB-FR, 14 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 27 mars 2003

Le délai pour introduire un recours au Conseil d'Etat contre la décision qui statue en dernier ressort sur une demande d'autorisation d'exploitation ne prend cours, pour les tiers, qu'après l'expiration du délai d'affichage prescrit par les articles 12 et 13 du Règlement général pour la protection du travail (R.G.P.T.), à savoir dix jours.

... du type «laitière» et non «d'engraissement», donc le nombre de bêtes est limité et régi par... mais non refermé comme prescrit dans le point 2.5 des conditions d'exploitation des silos;. Cons...

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

... ou association d'éleveurs mentionnée au point a), ou qui sont consignées dans le registre ou in... au niveau des bâtiments d'élevage/engraissement (article 10);. 3° l'amélioration de la gestion d...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 5 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 19 août 1998 concernant les modalités d'application de l'arrêté royal du 10 août 1998 établissant certaines conditions pour la qualification sanitaire des volailles

...1° au point 1°, les mots "bande de production" sont remplacé... poulets de chair ou des dindes d'engraissement par le couvoir est également valable;. 3° pour l...

• BOB-FR, 14 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel établissant les modalités d'agrément des centres d'engraissement et de transfert des bovins dans le cadre de la lutte zonale contre la brucellose bovine.

... d'engraissement, visé à l'article 2, point 14 de l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 MAI 2011. - Arrêté ministériel fixant les prescriptions de production relatives à la production biologique

... adultes de l'espèce animale, visée au point 2°, déjà présents sur l'exploitation;. 5° la ...A l'issue de chaque cycle d'engraissement les parcs extérieurs doivent rester vides pendant...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 4 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au bénéfice d'activités économiques, de l'expropriation de parcelles situées sur le territoire de la commune de Fauvillers

... mais le projet actuel permet de corriger ce point. De plus, la zone d'activité économique mixte es... de la pollution des sols liée à l'engraissement chimique agricole. Les eaux de pluies seront, dans...

• BOB-NL, 22 novembre 2010
• Andere besluiten

• 14 JANVIER 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à la lutte contre les salmonelles chez les volailles

...1° au point 8, les mots « de l'espèce Gallus gallus » sont ...« 8°bis dinde d'engraissement : volaille de rente de l'espèce dinde, âgée de ...

• BOB-FR, 15 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 janvier 2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire et modifiant diverses dispositions relatives aux agréments, autorisations et enregistrements.

... 1° dans le point 5°, les mots " non salariée, " sont insérés en... d'un maximum de trois porcs d'engraissement;. 5° aux fermes pédagogiques reconnues à cett...

• Legislation Consolidé
• Sección Única