engrais organique gazon

• 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions d'obtention d'une dérogation aux normes de fertilisation telles que prévues à l'article 13 du Décret sur les engrais du 22 décembre 2006

... est demandée, la teneur en carbone organique est également connue jusqu'à 23 cm au moins et j... chou chinois, petits pois, pois, plaques de gazon, céleri vert, céleri-rave, fenouil-rave, rutabag...

• BOB-FR, 31 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière d'horticulture en exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (TRADUCTION).

... de l'article 62, § 6, du Décret sur les Engrais;. 2° un centre de pratique agréé : un centre ... e) tenir compte de la teneur en carbone organique du sol connue jusqu'à une profondeur d'au minimum... sont jointes, notamment les "plaques de gazon, fleures coupées, plantes coupées, arbres fruiti...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière d'horticulture en exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles

... § 5, alinéa premier, du Décret sur les Engrais, si le Gouvernement flamand décide des dérogatio... e) tenir compte de la teneur en carbone organique du sol connue jusqu'à une profondeur d'au minimum... sont jointes, notamment les "plaques de gazon, fleures coupées, plantes coupées, arbres fruiti...

• BOB-FR, 17 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 11 janvier 2007

Le fait que le requérant soit le voisin immédiat de la parcelle faisant l'objet du permis unique attaqué, suffit à justifier son intérêt à agir. L'intérêt ne devient pas illégitime par cela que le voisin immédiat aurait, à supposer le reproche avéré, procédé à des transformations de son immeuble sans permis d'urbanisme préalable, dès lors, d'une part, que l'intérêt à obtenir l'annulation d'un permis doit s'apprécier sur la base de la situation de fait et dès lors, d'autre part, que les griefs qu'il pourrait faire valoir subsisteraient même en l'absence de tels travaux de transformation.

...D012 : dalles gazon 25 m³. 13. D013 : huiles moteurs (fût + mur de r...D021 : engrais organique 2 t 22. D022 : semences 1.5 t 23. D023 :...

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. (Traduction)

... rubrique " DEFINITIONS ANIMAUX/STOCKAGE D'ENGRAIS " est modifiée comme suit :. a) au deuxième ti... de l'échappement de composés organiques volatils (COV) (section 5.17.4). - " vapeur " : ...Ces digues seront semées de gazon. Des murs de soutènement d'une hauteur maximale d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire LNW/98/01 relative aux mesures générales en matière de conservation de la nature et portant sur les conditions de modification de la végétation et des petits éléments paysagers, conformément à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juillet 1998 fixant les modalités d'exécution du décret du 21 octobre 1997...

... ou indirectement, par le déversement d'engrais, de pesticides, de déchets, de substances toxique...- on enlève périodiquement la matière organique qui se dépose sur le fond des plans d'eau dormant... des schorres et prés-salés sont le gazon d'Olympe, l'obione faux-pourpier, la petite suéda...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Plan d'Environnement pour le Développement durable (extraits).

... des métaux lourds et des composés organiques. - Etendre les critères de qualité de l'air et... (animaux domestiques, tondeuses à gazon, musique, fêtes, etc.) et le bruit émanant des �...Action 37 . Limiter l'utilisation des engrais et pesticides en milieu naturel. - Limiter l'uti...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• CODE FORESTIER. - (NOTE : Abrogé par la Région de Bruxelles-Capitale pour les articles 120 à 153) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1988 et mise à jour au 10-05-2004)

... de pierre, de sable, de minerai, terre ou gazon, tourbe, bruyeres, genêts, herbages, feuilles verrtes ou mortes, engrais existant sur le sol des forets, glands, faînes et... Dans le respect de la législation organique de l'urbanisme et de l'environnement, et en confor...

• Legislation Consolidé
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