engrais gazon

• 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions d'obtention d'une dérogation aux normes de fertilisation telles que prévues à l'article 13 du Décret sur les engrais du 22 décembre 2006

... chou chinois, petits pois, pois, plaques de gazon, céleri vert, céleri-rave, fenouil-rave, rutabag...

• BOB-FR, 31 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution de l'article 14, § 5, du décret du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais. (Traduction).

... 4° les cultures successives de mottes de gazon. § 2. L'augmentation des quantités d'élément...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 31 MARS 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution de l'article 14, § 5, du décret du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais

... ou de cultures successives de mottes de gazon, doit être communiquée à temps à la Mestbank p...

• BOB-FR, 20 avril 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

...80. Gazon, pelouses. Le preneur doit tondre le gazon réguli... pelouse pour permettre à l'eau et aux engrais de parvenir jusqu'aux racines. Pour les petits gaz...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière d'horticulture en exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (TRADUCTION).

... de l'article 62, § 6, du Décret sur les Engrais;. 2° un centre de pratique agréé : un centre ... sont jointes, notamment les "plaques de gazon, fleures coupées, plantes coupées, arbres fruiti...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière d'horticulture en exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles

... § 5, alinéa premier, du Décret sur les Engrais, si le Gouvernement flamand décide des dérogatio... sont jointes, notamment les "plaques de gazon, fleures coupées, plantes coupées, arbres fruiti...

• BOB-FR, 17 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 30 JUILLET 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 novembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises horticoles, fixant les conditions de salaire et de travail des ouvriers et ouvrières occupés dans les entreprises d'implantation et d'entretien de parcs et jardins (1)

... effectuer divers arrosages; répandre des engrais organiques et chimiques; planter toutes les plante..., étangs, etc.); utiliser des tondeuses à gazon à moteur et des faucheuses. 4. Surqualifiés A. S...

• BOB-FR, 9 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Ordonnance relative à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression des infractions en matière d'environnement. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-06-1999 et mise à jour au 14-03-2007.)

... de pierre, de sable, de minerai, terre ou gazon, mousse, tourbe, bruyères, genêts, herbages, feuuilles vertes, ou mortes, engrais existant sur le sol des forêts, glands, faines et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi réglant les attributions des fonctionnaires de l'Administration des Eaux et Forêts chargés de la surveillance des réserves naturelles de l'Etat.

... de pierres, de sable, de minerai, terre ou gazon, tourbe, bruyère, genêts, herbages, feuilles verrtes ou mortes, engrais existant sur le sol, glands, faînes et autres fru...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MARS 1999. - Ordonnance relative à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression des infractions en matière d'environnement (1)

... de pierre, de sable, de minerai, terre ou gazon, mousse, tourbe, bruyères, genêts, herbages,, feuilles vertes, ou mortes, engrais existant sur le sol des forêts, glands, faines ...

• BOB-FR, 24 juin 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE