energie solaire avantages

• 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant subventionnement des sociétés de logement social pour des dépenses relatives à l'utilisation rationnelle de l'énergie et à la chaleur écologique

... à l'application de chauffe-eau solaires et de pompes thermiques et, le cas échéant, d'au... bien mutuellement qu'avec d'autres avantages visant à promouvoir les performances énergétiqu...

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Introduction

Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

... ventilation), les apports internes et solaires, l’éclairage artificiel, le rendement des insta..., ainsi que le recours éventuel à des énergies renouvelables (capteurs solaires, cogénération, ... renouvelables offrent de nombreux avantages : . • leur caractère renouvelable, bien sûr, q...

• La P.E.B. expliquée

• 12 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire, exécutant l'accord interprofessionnel 2009-2010 pour les employés de l'industrie alimentaire (1)

...CHAPITRE II. - Nouveaux avantages. Art. 2. § 1er. A défaut d'accord au niveau de l...I. Economie d'énergie. A. Achat et/ou placement (par des entrepreneurs e... fonctionnent exclusivement à l'énergie solaire ou à l'énergie manuelle. II. Economie d'eau. A. ...

• BOB-FR, 7 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 8 MAI 2009. - Décret portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie (1)

... précédent, veille à ce que les avantages pécuniaires de la quantité d'énergie gratuite s... installations de production d'énergie solaire mises en service après le 1er janvier 2010 et ins...

• BOB-FR, 7 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 7 AVRIL 2011. - Ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 2 avril 2010 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale pour la coordination d'une infrastructure d'information géographique (1)

... chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'eau, de la Rénovation urb... en termes de coûts et d'avantages attendus des mesures proposées. . 4° Le Comité ... hydraulique, la bioénergie, l'énergie solaire, l'énergie éolienne, etc., le cas échéant acco...

• BOB-FR, 12 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur d'Ath-Lessines-Enghien (planches 38/2, 38/3 et 38/6) portant sur l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle sur le territoire des communes d'Ath (Ghislenghien) et Lessines (Ollignies)

..., de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie, notamment les articles 1er, 21 à 25, 27, 30bis, ... sites potentiels soit sont exempts d'avantages déterminants par rapport aux objectifs de l'avant... d'énergie est exclusivement d'origine solaire, peuvent être autorisés, en ce compris lorsqu'il...

• BOB-FR, 16 février 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 30 JUILLET 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... tard le 30 juin 2009 et transposant les avantages de l'accord interprofessionnel, des éco-chèques ...I. Economie d'énergie. A. Achat et/ou placement (par des entrepreneurs e... fonctionnent exclusivement à l'énergie solaire ou à l'énergie manuelle. II. Economie d'eau. A. ...

• BOB-FR, 28 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 28 DECEMBRE 2011. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie, et SPP Intégration sociale, Lutte contre la pauv..."Art. 36. § 1er. Les avantages de toute nature qui sont obtenus autrement qu'en e... pour transformer l'énergie solaire en énergie électrique. Lorsque le montant total ...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Circulaire relative aux modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 2 décembre 2004 relatif aux incitants destinés à favoriser la protection de l'environnement et l'utilisation durable de l'énergie.

... être calculés abstraction faite des avantages retirés d'une éventuelle augmentation de capacit... C. Solaire thermique :. 1. Capteurs solaires installés. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Les avantages fiscaux liés à certaines dépenses ou travaux immobiliers

. Quelles sont les réductions d'impôt accordées pour les dépenses faites en vue d'économiser l'énergie (art. 145/24) ?. a. Les dépenses visées. 31. Quelles sont les principales mesures du plan de relance économique de 2009 en faveur des dépenses faites en vue d'économiser l'énergie ?. a. Bo Bonification d’intérêts. b. Travaux d’isolation. c. Étalement dans le temps. d. Répartition entre conjoints. e. Réduction d’impôt pour intérêts. f. Maison passive. 32. Quelles sont réductions d'impôt pour « maisons passives » (art. 145/24) ?. 33. Quelles sont réductions d'impôt pour les dépenses de rénovation d'habitation dans une zone d'action positive des grandes villes (a...

... de l'eau par le recours à l'énergie solaire; . . - les dépenses pour l'installation de panne...

• La fiscalité immobilière en questions
• Sumario