energie renouvelable en anglais

• Energie Un arrêté ministériel du 15 décembre 2006 agrée la SA Dimanche dont le siège social est établi rue de l'Aurzière 6, à 5670 Nismes, en qualité d'installateur de chauffe-eau solaire. Cet agréme

..., est délivré pour une période renouvelable de deux ans prenant cours le 15 décembre 2006. Un...Mohamed Rouini, domicilié rue des Anglais 53, à 4000 Liège, en qualité d'installateur de ...

• BOB-FR, 7 février 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les conditions de nomination et de révocation des membres de la Commission de régulation pour l'énergie en Région de Bruxelles-Capitale ainsi que leur statut.

...�s par le Gouvernement, pour un terme renouvelable de 5 ans. § 2. La nomination se fait sur propos... le français, le néerlandais et l'anglais. Art. 4. § 1er. Les membres de la Commission BR...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 mai 2007

Il y a lieu d'accueillir les demandes d'intervention des sociétés qui sont les bénéficiaires des agréments attaqués.

...FAME est le sigle anglais pour EMAG.2. l'application d'un «facteur correcti... en considération l'aspect utilisation "énergie renouvelable": glycérine sera utilisée pour la c...

• 28 AVRIL 2010. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... Conseil des Ministres pour un terme renouvelable de cinq ans. Le Roi détermine la procédure de s�...TITRE 3. - Energie. CHAPITRE UNIQUE. - Commission d'avis. pour la non...", dans l'une des langues nationales ou en anglais," sont insérés entre les mots "par écrit" et "a...

• BOB-FR, 10 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 3 MAI 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les conditions de nomination et de révocation des membres de la Commission de régulation pour l'énergie en Région de Bruxelles-Capitale ainsi que leur statut

...�s par le Gouvernement, pour un terme renouvelable de 5 ans. § 2 La nomination se fait sur propositi... le français, le néerlandais et l'anglais. Art. 4. § 1er Les membres de la Commission BRUGE...

• BOB-FR, 21 mai 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Loi instituant un Conseil de la concurrence.

...Il est renouvelable. Le président et le vice-président justifient ... connaissance fonctionnelle de la langue anglaise. Un conseiller au moins justifie d'une connaissa...�déral Economie, PME, Classes moyennes et Energie. Ils sont porteurs du diplôme de master délivré...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 JUIN 2006. - Loi instituant un Conseil de la concurrence (1)

...Il est renouvelable. Le président et le vice-président justifient de... connaissance fonctionnelle de la langue anglaise. Un conseiller au moins justifie d'une connaissanc...

• BOB-FR, 29 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Bureau de normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publi

... pour l'usage des sources d'énergie renouvelable (1re édition). NBN EN 15416-3. Adhésifs pour str... (EN) sont en principe disponibles en anglais, en français et en allemand; les normes dérivée...

• BOB-FR, 19 février 2008
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Loi sur la protection de la concurrence économique, coordonnée le 15 septembre 2006.

...�ral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie, chacun agissant selon ses compétences définies ...Il est renouvelable. Le président et le vice-président justifient ... connaissance fonctionnelle de la langue anglaise. Un conseiller au moins justifie d'une connaissa...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret relatif à l'organisation du tourisme. (NOTE : Les articles 6, 8, 19, 24, 25, 30, 35 et 46 sont modifiés et art. 65bis et 65ter sont insérés avec effet à une date indéterminée par

• Legislation Consolidé
• Sección Única