energie dure

• 11 JANVIER 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand instaurant le certificat de performance énergétique pour bâtiments résidentiels en cas de vente et de location et portant l'exécution de l'audit énergétique

... de l'utilisation rationnelle de l'énergie, l'utilisation de sources d'énergie renouvelables...�nergétique bâtiments résidentiels a une durée de validité de dix ans. Cette période commence �...

• BOB-FR, 8 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux obligations de service public dans le marché de l'électricité.

... 2° " administration " : la Division de l'Energie de la Direction générale des Technologies, de la... f) la durée du contrat, les conditions de renouvellement et de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... qualité de mandataire spécial, pour une durée correspondant à la durée restante de leur mandat...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arret nº 197/2011 de Cour Constitutionnelle, 22 décembre 2011

Loi sur la protection de la concurrence économique, coordonnée le 15 septembre 2006 (art. 44, 45 et 75)

...�ral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie. § 4. Nonobstant les lois particulières qui ...

• 20 DECEMBRE 2007. - Arrêté royal du relatif à la procédure d'élaboration, d'approbation et de publication du plan de développement du réseau de transport d'électricité

• BOB-FR, 1 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 28 FEVRIER 2007. - Arrêté royal relatif à la compatibilité électromagnétique

...14. L'agrément est accordé pour une durée maximale de 5 ans. La demande de renouvellement de...

• BOB-FR, 14 mars 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal relatif à la compatibilité électromagnétique.

... a) la Direction générale de l'Energie, la Direction générale de la Qualité et de la S...14. L'agrément est accordé pour une durée maximale de 5 ans. La demande de renouvellement ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 OCTOBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant la nomination d'un administrateur général auprès de la « Openbare Vlaamse Afvalstoffenmaatschappij » (Société publique flamande des Déchets)

... flamand des Travaux publics, de l'Energie, de l'Environnement et de la Nature de ce recrutem...

• BOB-FR, 28 octobre 2005
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 5 MAI 2006. - Arrêté ministériel fixant les prix maxima et les marges maximales pour la distribution en gros et la dispensation des médicaments à usage humain enregistrés comme génériques ou sur la base de la littérature scientifique publiée

• BOB-FR, 24 mai 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 10 JUIN 2006. - Loi sur la protection de la concurrence économique (1)

... de la concurrence, ne peut, pendant la durée de son mandat, prendre connaissance des appels con...

• BOB-FR, 29 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE