energie douce

• Energie Par arrêté du Gouvernement wallon du 23 avril 2009, il est reconnu à la SA Biowanze le droit de bénéficier du dispositif de soutien prévu par l'article 38, § 3, du décret du 12 avril 2001 rel

... mai 2009, agrée la société Zoppe Energie Douce SPRL dont le siège social est établi rue des Bra...

• BOB-FR, 30 juillet 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Energie Bij besluit van de Waalse Regering van 23 april 2009 wordt aan de 'SA Biowanze' het recht verleend om in aanmerking te komen voor de steunregeling bedoeld in artikel 38, § 3, van het decreet

... 2009, wordt de vennootschap "Zoppe Energie Douce SPRL" (maatschappelijke zetel rue des Brasseurs 27...

• BOB-NL, 30 juillet 2009
• Andere besluiten
• WAALSE OVERHEIDSDIENST

• 30 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions pour l'amélioration de l'efficience énergétique et la promotion d'une utilisation plus rationnelle de l'énergie du secteur privé (AMURE)

...- apports gratuits en chauffage en saison douce;. - existence de consommations indépendantes de l...

• BOB-FR, 2 juillet 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant transfert et classement du cours d'eau, connu sous le nom 'Fossé antichar' sur le territoire des communes de Stabroek, Kapellen, Brasschaat, Schoten, Brecht, Schilde et Ranst, comme cours d'eau non navigable de la première catégorie (TRADUCTION).

... flamande des Travaux publics, de l'Energie, de l'Environnement et de la Nature,. H. CREVITS... un pôle d'attraction pour la récréation douce;. Considérant qu'il est par conséquent souhai...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

... de produits, pour la production d'énergie mécanique autre que celle utilisée aux fins de l... atmosphérique de pétrole brutDistillation douce de pétrole brut, distillation standard de pétrol...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la répartition des compétences entre les ministres et réglant la signature des actes du Gouvernement

...- la politique de l'énergie telle que visée à l'article 6, § 1er, VII, de l...- la mobilité douce, y compris notamment la promotion des voies naviga...

• BOB-FR, 23 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 25 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'article 29 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

...�crose cutanée causée par l'effet d'une énergie de nature thermique, électrique, traumatique ou c... sont pourvues d'une finition extra douce ou d'une couche intérieure. La découpe cervicale...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 17 JUNI 2010. - Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering tot wijziging van de ordonnantie van 5 juni 1997 betreffende de milieuvergunningen, het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 4 maart 1999 tot vaststelling van de lijst van inrichtingen van klasse I.B, II en III in uitvoering van artikel 4 van de ordonnantie van 5 juni 1997 betreffende de milieuvergunningen, het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 17 december 2009 tot vaststelling van de lijst van de risicoactiviteiten en het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 20 mei 1999 tot verplichting van het inwinnen van het advies van de Brusselse Hoofdstedelijke Dienst voor Brandweer en Dringende Medische Hulp voor bepaalde ingedeelde inrichtingen

... van hydro-elektrische energieinstallations destinées à la production d'énergie hydroélect... - Dépôts de produits de la mer ou d'eau douce- Opslagplaatsen voor zee- of zoetwaterproducten ...

• BOB-NL, 29 juin 2010
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• 17 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement, l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 mars 1999 fixant la liste des installations de classe I.B, II et III en exécution de l'article 4 de l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement, l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 décembre 2009 fixant la liste des activités à risque et l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 20 mai 1999 imposant l'avis du Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente en Région de Bruxelles-Capitale pour certaines installations classées

... van hydro-elektrische energieinstallations destinées à la production d'énergie hydroélect... - Dépôts de produits de la mer ou d'eau douce- Opslagplaatsen voor zee- of zoetwaterproducten ...

• BOB-FR, 29 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 21 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, pour ce qui concerne les normes de qualité environnementale applicables aux eaux de surface, sols aquatiques et eaux souterraines

... de l'Environnement, de la Nature et de l'Energie), donné le 29 janvier 2010;. Vu l'accord du Minis... « très grande rivière », « cours d'eau douce d'un polder », « cours d'eau saumâtre d'un pold...

• BOB-FR, 9 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE