Encouragement agricole

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif au financement en 2004 de projets de recherche agricole (TRADUCTION).

... en Technologie " (Institut pour l'encouragement à l'innovation par la recherche scientifique et t...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 JUILLET 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au financement en 2004 de projets de recherche agricole

... la continuité de la politique d'encouragement en faveur de la recherche agricole soit garantie;....

• BOB-FR, 4 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arret nº S.07.0080.N de Belgique, 5 octobre 2009

... la dissolution de l'Institut pour l'encouragement de la recherche scientifique dans l'industrie et l...- la politique agricole et la recherche scientifique agricole (un des doma...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... k) les primes d'encouragement visant à stimuler la redistribution du travail et... finalite agricole. (" IWT-Vlaanderen " (Institut pour. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).

... concernant le paiement des primes d'encouragement visant à stimuler la redistribution du travail et... qualite relative aux produits agricoles et. horticoles. 31.02 S...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

... " - le développement et l'encouragement de l'utilisation du contenu local pour les technol... d'exportation provenant des produits agricoles et miniers. 3. La dépendance extrême des écon...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2005 (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-07-2005 et mise à jour au 27-12-2005).

... concernant le paiement des primes d'encouragement visant à stimuler la redistribution du travail et... qualite relative aux produits agricoles et. horticoles. 31.02 S...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 février 2005 relatif au financement par projets de la recherche collective appliquée dans les secteurs agricole et horticole

... mai 1999 relatif à une politique d'encouragement à l'innovation technologique, notamment les artic...

• BOB-FR, 25 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 26 MARS 2009. - Décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre, d'une part, la République du Burundi et, d'autre part, la Communauté française de Belgique et la Région wallonne, signé à Bujumbura le 31 janvier 2006 (1)

...- encouragement à la coopération décentralisée;. - promotion r...- la politique agricole;. - l'énergie;. - l'aménagement du territoire en...

• BOB-FR, 9 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 4 FEVRIER 2010. - Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant des dispositions diverses en matière de politique de l'eau (1)

... peuvent également comprendre l'encouragement à des modes durables d'occupation des sols, l'am�... pour l'évacuation des eaux de terres agricoles;. c) la construction, le renforcement et le rehaus...

• BOB-FR, 4 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE