emprunt russe

• Arrêt nº 55182 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 janvier 2011

...Ensuite, muni d'un passeport d'emprunt russe, vous auriez rejoint la Belgique en passant ...

• ARRET nº 48133 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 15 septembre 2010

... en Belgique au moyen d'un passeport d'emprunt russe. B. Motivation. Force est de constater que l...

• Arrêt nº 49331 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 11 octobre 2010

... auriez voyagé au moyen d'un passeport d'emprunt. russe. B. Motivation. Force est de constater que ...

• Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs communs requis à l'issue de la section de qualification, les compétences terminales et savoirs requis en éducation physique à l'issue de la section de qualification et les compétences minimales en matière de communication dans une langue moderne autre que le fran...

... . la révolution russe;. . le national-socialisme en Allemagne;. . la...: comprendre les mécanismes d'emprunt, d'épargne, de souscription d'assurances, de prê...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 45723 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 30 juin 2010

...Ensuite, muni d'un passeport d'emprunt russe, vous auriez rejoint la Belgique en passant ...

• ARRET nº 48132 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 15 septembre 2010

... en Belgique au moyen d'un passeport d'emprunt russe. B. Motivation. Force est de constater que l...

• 24 DECEMBRE 1999. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2000 (1)

... de la couverture du remboursement de l'emprunt. 4. Subvention à l'Institut universitaire europé...7) Aide à la Fédération russe pour la conversion de plutonium provenant du déma...

• BOB-FR, 16 mars 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• Arrêt nº 61648 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 17 mai 2011

... par X, qui déclare être de nationalité russe, contre la décision d l'adjoint du Commissaire g�... auriez voyagé au moyen d'u passeport d'emprunt. B. Motivation. Force est de constater que les él...

• Décisions nº 04-1506/F2227 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 6 décembre 2005

... notamment qu'étant muni d'un passeport d'emprunt, il s'est trouvé dans l'obligation d'introduire s...�me toujours déclaré être de nationalité russe et d'origine tchétchène ;. Considérant que la C...

• Arrêt nº 71223 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 novembre 2011

... par X, qui déclare être de nationalité russe, contr la décision du Commissaire adjoint aux ré... votre appartement ainsi que le contra d'emprunt sans intérêts conclu entre vous et l'acheteur de...