embleme police

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76 documents pour embleme police

- Arrêté royal relatif à l'emblème de la police fédérale et de la police locale.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 7 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 9 juillet 2000 relatif à l'emblème de la police fédérale et de la police locale
- BOB-FR, 13 octobre 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'INTERIEUR
- Circulaire ZP 3. - Réforme de la police. - Projets pilotes. - Utilisation de l'emblème de la nouvelle police intégrée, structurée à deux niveaux.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 9 JUILLET 2000. - Arrêté royal relatif à l'emblème de la police fédérale et de la police locale
- BOB-FR, 22 août 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'INTERIEUR
- Décisions nº 01-0384/R9716 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 13 juin 2001
... et conduit à la D.J.P.(Direction de la Police Judiciaire) et aurait, ensuite, été transfér�... d'orthographe («le Commissere»), l'emblème «POLICE RG» figurant sur celle du 27 décembre 1...
- Circulaire GPI 2. - Réforme de la police. - Utilisation par les services de police de l'emblème de la nouvelle police intégrée, structurée à deux niveaux.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif au sceau des services de police et de l'inspection générale de la police fédérale et de la police locale.
...�té royal du 9 juillet 2000 relatif à l'emblème de la police fédérale et de la police locale, de...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 17 JUIN 2008. - Arrêté royal relatif au sceau des services de police et de l'inspection générale de la police fédérale et de la police locale
...�té royal du 9 juillet 2000 relatif à l'emblème de la police fédérale et de la police locale, de...
- BOB-FR, 14 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- Arrêt nº 59422 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 8 avril 2011
...un barrage de police. Tous les voyageurs sont fouillés. Les policiers,... propres à BD (reprenant le nom et l'emblème de BDK). En outre, il convient d'ajouter que le le...
- 13 OCTOBRE 2004. - Arrêté ministériel relatif à l'uniforme et à l'emblème des membres du personnel du service de sécurité des chemins de fer
... avec celle des agents des services de police. CHAPITRE II. - Emblème. Art. 2. L'emblème des m...
- BOB-FR, 3 novembre 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

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