emballage chocolat

• 17 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté ministériel relatif à la cession de lait et de certains produits laitiers aux élèves des établissements scolaires

... catégorie de produit produit laitier emballage emballage individuel en gobelets provenant d'un pl...� thermiquement auquel a été ajouté du chocolat ou du jus de fruits (2) ou qui a été aromatisé,...

• BOB-FR, 19 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

... de cacao, de chocolat et de produits de confiserie10850Fabrication de pl... d'autres menuiseries16240Fabrication d'emballages en bois16291Fabrication d'objets divers en bois162...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• ACCORD EURO-MEDITERRANEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LE ROYAUME DU MAROC, D'AUTRE PART.

... Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc), a. l'exception des extraits... et masses, y compris le massepain, en emballage. immediats d'un contenu net egal ou...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord euro-méditerranéen établissant une association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République tunisienne, d'autre part.

... Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc), a. l'exception des extraits... et masses, y compris le massepain, en emballage. immediats d'un contenu net egal ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 NOVEMBRE 2005. - Arrêté royal fixant les contributions visées à l'article 4 de la loi du 9 décembre 2004 relative au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

... d'un produit, jusque et y compris son emballage, son entreposage, son transport, sa vente, sa dist...; fabrication de sucre; fabrication de chocolat et sucreries; fabrication de pâtes alimentaires; ...

• BOB-FR, 21 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... emballage (y compris les emballages favorisant une conservat... 1584 Chocolaterie, confiserie. 15840 Chocolaterie, confiserie. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

... 15840 Chocolaterie, confiserie. 15850 Fabrication de pates aliment... 20400 Fabrication d'emballages en bois. 20510 Fabrication d'objets divers en b...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant des mesures en vue de la transposition dans l'ordre juridique interne de la Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles.

... Industrie du cacao, du chocolat et de la confiserie de sucre 208. Fabr... Fabrication d'emballages en bois 254....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE.

... 254 Fabrication d'emballages en bois. 255 Fabrication d'autres ouvrages en bo... 208 Industrie du cacao, du chocolat et de la confiserie de sucre. 209 Fabrication de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 DECEMBRE 2007. - Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE (1)

...254 Fabrication d'emballages en bois. 255 Fabrication d'autres ouvrages en bois...208 Industrie du cacao, du chocolat et de la confiserie de sucre. 209 Fabrication de p...

• BOB-FR, 2 avril 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE