emballage carton

• Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage du 15 décembre 2011 concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Val-I-Pac, avenue Reine Astrid 59, bte 11, 1780 Wemmel en qualité d

...- le papier-carton;. - les plastiques;. - les métaux;. - le bois. Le...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Autres arrêtés

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

..., fusion, formage, traitements en aval, emballage et procédés auxiliaires.oui0,382Bouteilles et po... fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matièr...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 18 DECEMBRE 2003. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif FOST Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

... que l'on peut toutefois identifier les « cartons à boissons » en tant que matériau distinct d'em...

• BOB-FR, 12 février 2004
• Autres arrêtés

• Arret nº 36757/09 de Cour du Travail, Liège (Liège), 2 novembre 2010

... et en particulier : l'industrie du carton, du papier, de l'emballage et ses dérivés. Cette...

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la gestion des déchets résultant d'activités de soins de santé. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-09-1994 et mise à jour au 20-02-2003.)

... doivent être conditionnés dans des emballages souples qui satisfont, à tout le moins, aux crit�... disposé à l'intérieur d'un emballage en carton. Capacité maximale : 50 litres. 4. Caractéri...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés.

... " - assortiment : l'emballage qui contient au moins onze cigares d'au moins troi... étant laissée quant à la matière (carton, papier, bois, métal, mica, etc.) dont l'emballag...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 DECEMBRE 2008. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Fost Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

...; que l'on peut toutefois identifier les " cartons à boissons " en tant que matériau distinct d'emb...

• BOB-FR, 28 janvier 2009
• Autres arrêtés

• Arret nº 195/2004 de Cour Constitutionnelle, 1 décembre 2004

Loi du 30 décembre 2002 portant diverses dispositions fiscales en matière d'écotaxes et d'écoréductions (art. 9 à 11, 22 à 28 et 31) - Loi-programme du 8 avril 2003 (art. 119 à 122)

...European Milk & Juice Carton Producers Association-Belgium, la s.a. Tetra Pak B..., d'une part, une cotisation d'emballage lors de la mise à la consommation d'eaux minéral...

• Arrêté ministériel portant reconnaissance officielle et classement d'un explosif.

... garnies intérieurement de papier d'emballage, de papier huilé ou de carton ondulé. La garnitu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire P&O/DD/1. - Mise en oeuvre de la politique de développement durable lors des marchés publics de fournitures lancés par des pouvoirs adjudicateurs de l'autorité fédérale qui appartiennent aux secteurs classiques.

... Matériel d'emballage :. - matériel de remplissage;. - papier et ca...

• Legislation Consolidé
• Sección Única