elevage d escargots

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17 documents pour elevage d escargots

- 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 novembre 2000 concernant les aides aux investissements et à l'installation dans l'agriculture
... qui répondent aux normes de l'élevage biologique telles que définies dans les cahiers d...
- BOB-FR, 8 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 012 Elevage. 0121 Elevage de bovins. 01210 Elevage ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 11 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant l'arrêté du Gouvernement wallon du 28 février 2008
... + CR/ST2080 Utilisation d'effluents d'élevage sur l'exploitation supérieure à 170 kg d'azote p...
- BOB-FR, 15 avril 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

- 3 DECEMBER 2009. - Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering inzake de biologische productiemethode en de etikettering van biologische producten
... : 2080 Utilisation d'effluents d'élevage sur l'exploitation supérieure à 170 kg d'azote p...
- BOB-NL, 6 janvier 2010
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST
- 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques
... : 2080 Utilisation d'effluents d'élevage sur l'exploitation supérieure à 170 kg d'azote p...
- BOB-FR, 6 janvier 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté du Gouvernement wallon concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques.
... concernent les animaux d'élevage et les produits animaux obtenus sur le territoire ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand concernant les aides aux investissements et à l'installation dans l'agriculture (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2001 et mise à jour au 21-02-2005) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est...
... sur l'agriculture, l'horticulture ou l'élevage de bétail;. c) la majorité des associés doit ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 27 MAI 2011. - Arrêté ministériel fixant les prescriptions de production relatives à la production biologique
... quatre semaines entre deux cycles d'élevage. Ceci vaut sans préjudice des règles arrêtées ...
- BOB-FR, 8 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement wallon concernant l'attribution du label de qualité ' Escargot fermier '.
... CHAPITRE III. - Elevage. Section 1. - Définitions. Art. 4. Au sens du...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 012 Elevage. 0121 Elevage de bovins. 01210 El...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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