electronique de puissance

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise approuvant le dossier de référence de la section 'ingénieur industriel en électricité : option électronique' (code 221000S41D1) classée au niveau de l'enseignement supérieur technique de type long de l'enseignement de promotion sociale de régime 1 délivrant des diplômes et grade d...

... - Electronique de puissance 221006U31D1. - Syst...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 7 juin 2002

L'article 42 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles et les articles 25 à 27 de l'arrêté du gouvernement de la Communauté française du 2 juillet 1996 fixant l'organisation de l'année académique et les conditions de refus d'une inscription et portant règlement général des examens dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française ne confèrent pas au jury restreint le pouvoir de réformer la décision du jury d'examen. Elles l'habilitent uniquement à constater les irrégularités éventuelles dans le déroulement des épreuves c'est-à-dire à contrôler le respect des règles fixées notamment par les articles 15 à 24 de l'arrêté du 2 juillet 1996 et ayant trait aux modalités de l'organisation et du déroulement...

...�me et dernière année technique en électronique appliquée à la Haute école Francisco Ferrer. Il... 200 en "électronique générale et de puissance" et 0 sur 300 en "automatismes pratique" pour caus...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise approuvant le dossier de référence de la section 'ingénieur industriel en électromécanique' (code 212000S41D1) classée au niveau de l'enseignement supérieur technique de type long de l'enseignement de promotion sociale de régime 1 délivrant des diplômes et grade d'ingénieur...

... a). - Electricite et electronique generales 211001U31D1. - Mathem... - Electrotechnique et electronique de puissance 217004U31D1. - Informatique appliquee a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale du 30 octobre 2009 relatif à certaines antennes émettrices d'ondes électromagnétiques

... - des antennes de puissance PIRE de moins de 800 mW ou 29,031 dBm;- des antenn... classées et sera fourni par voie électronique dans un délai raisonnable sur demande de l'Instit...

• BOB-FR, 6 février 2012
• Autres arrêtés

• 9 JUIN 1999. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le dossier de référence de la section 'ingénieur industriel en électricité : option électronique' (code 221000S41D1) classée au niveau de l'enseignement supérieur technique de type long de l'enseignement de promotion sociale de régime 1 délivrant des diplômes et grade d'ingénieur industriel en électricité : option électronique correspondant aux diplôme et grade d'ingénieur industriel en électricité : option électronique délivrés par l'enseignement supérieur de type long et de plein exercice

...- Electronique de puissance 221006U31D1. - Systèmes logiques programmés ...

• BOB-FR, 20 octobre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2002 et mise à jour au 18-03-2004).

... une puissance nominale thermique de :. 1° moins d... de circuits imprimes, l'impression electronique, et. ce sur papier, metal, verre (sauf ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2008/AR/787 de Cour d'appel, Bruxelles, 7 mai 2009

... dans le secteur des communications électroniques susceptibles d'être soumis à une réglementation... du marché et l'évaluation de la puissance sur le marché en application du cadre réglementa...

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-03-1996 et mise à jour au 05-08-2004)

... une puissance nominale thermique de :. 1° moins d... de circuits imprimes, l'impression electronique, et. ce sur papier, metal, verre (sauf ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.08.0072.F de Belgique, 4 décembre 2009

... et les services de transmission électronique communs à la radiodiffusion et à la télévision... [la demanderesse] comme disposant d'une puissance significative de marché (SMP) sur le marché de l...

• Arrêté du Gouvernement flamand en matière de certification d'entreprises frigorifiques. (Traduction).

... frigorifiques avec mention de la puissance réfrigérante, type et quantité de l'agent réfr... fuites electronique pratiques. 2. co...

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