electricite industrielle verviers

• Arrêtés ministériels concernant les secrétaires des commissions paritaires Par arrêté ministériel du 8 mars 2011, qui produit ses effets le 1er novembre 2010, démission honorable de

... de l'arrondissement administratif de Verviers;. - Commission paritaire des pompes funèbres;. - ... paritaire de la fabrication industrielle et de la fabrication artisanale de fourrure;. - So... de l'industrie du gaz et de l'électricité;. - Sous-commission paritaire du transport urbain ...

• BOB-FR, 23 mars 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 20 JANUARI 2006. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot vaststelling van de lijst van de inrichtingen en vestigingen voor onderwijs voor sociale promotie die voor positieve discriminatie in aanmerking komen voor het jaar 2006 (VERTALING).

... d'electricite et radio-TV. Institut Jean-Pierre Lallemand 204... commerciaux. Ecole industrielle et 5092003 6180 COURCELLES idem.... Provincial 6329072 4800 VERVIERS Idem. d'Enseignement de Promotion. ...

• Wetgeving
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant la liste des établissements et implantations d'enseignement de promotion sociale bénéficiaires de discriminations positives pour l'année 2006.

... d'electricite et radio-TV. Institut Jean-Pierre 20443... commerciaux. Ecole industrielle et 5092003 6180 COURCELLES idem. ... Provincial 6329072 4800 VERVIERS Idem. d'Enseignement de Promotion. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 15 juin 2006

Le délai du recours en annulation contre un arrêté du gouvernement de la Région wallonne approuvant un plan communal d'aménagement ne commence à courir que lorsqu'ont été accomplies les différentes formalités de publicité prévues, notamment par l'article 52, § 3, du CWATUP et l'article 112 de la nouvelle loi communale, parmi lesquelles figure la publication de cet arrêté au Moniteur belge.

... mis en oeuvre par une exploitation industrielle quelconque dans le périmètre qu'il vise";. Vu la... du tribunal de première instance de Verviers du 14 octobre 1998 constate l'infraction, établit... la zone en matière d'eau et d'électricité. Ces lacunes sont d'autant moins compréhensibles ...

• 4 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision des plans de secteur de Verviers-Eupen, Liège et Huy-Waremme portant sur l'inscription d'un périmètre de réservation pour canalisations en vue de la pose de nouvelles canalisations de gaz naturel selon le tracé RTR Raeren (Eynatten) - Oupeye (Haccourt) - Opwijk - Zeebrugge sur le territoire des communes de Raeren, Lontzen, Welkenraedt, Plombières, Dalhem, Visé, Oupeye, Juprelle, Bassenge et Waremme (planches 34/5 S, 34/6 S, 34/7 S, 34/8 S, 41/3 N, 42/4 N, 43/1 N et 43/2 N)

... important pour la production d'électricité et est complémentaire à la production d'énergie...�tres de zone d'activité économique industrielle, 1 760 mètres de zone d'aménagement différé à...

• BOB-FR, 15 mars 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 1er juin 2003 reconnaissant et admettant aux subventions les formations organisées par la Haute Ecole de la Province de Liège Rennequin Sualem à partir de l'année académique 2003-2004.

... Section Construction - Option Verviers. Batiment. Typ... Informatique industrielle. Type court Technique Section Informat... en electricite - Finalite. Elec...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire.

... 352107 Electricite industrielle. Institut technique Cardinal ... Rue aux Laines 69. 4800 Verviers. Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouverne...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Besluit van de Waalse Regering betreffende de bedrijfsruimten van gewestelijk belang. (VERTALING) (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 17-04-1998 en tekstbijwerking tot 06-03-1999)

... EIB (Electricite industrielle de Belgique) DISON. NTM ... Martin Freres VERVIERS. Quartier Hodimont ...

• Wetgeving
• Sección Única

• 1er FEVRIER 2002. - Liste des commissions paritaires à la date du 1er février 2002.

... l'arrondissement administratif de Verviers. 120.02 Sous-commission paritaire de la p... paritaire de la fabrication industrielle et. de la fabrication artisanale ... l'electricite. 327 Commission paritaire pour les ent...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Besluit van de Waalse Regering tot wijziging van het besluit van de Waalse Regering van 2 april 1998 betreffende de bedrijfsruimten van gewestelijk belang. (VERTALING).

... EIB (Electricite industrielle de Belgique) Dis... Freres Verviers. Quartier Hodimont ...

• Wetgeving
• Sección Única