eglise orthodoxe

• Arrêté royal portant organisation des conseils de fabriques d'église du culte orthodoxe. (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande pour les matières réglées par le AGF 2004-05-07/04; voir art. 275, 11°;

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 16 août 2011 approuve la décision du 22 juin 2011 par laquelle l'assemblée générale des associés de l'Association Chapitre XII 'Relais social du pays de Charl

... le compte 2010 de la Fabrique d'église orthodoxe Sainte-Barbe à Châtelineau. Ce compte ...

• BOB-FR, 14 septembre 2011
• Autres arrêtés

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 16 février 2011 approuve la décision du 20 décembre 2010 par laquelle l'assemblée générale de la SCRL 'Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'étud

... 2010 par le trésorier de la fabrique d'église de Guerlange à Aubange contre la décision du col... le budget 2011 de la fabrique d'église orthodoxe Sainte-Barbe à Châtelineau. Ce budget présente ...

• BOB-FR, 3 mars 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 16 février 2011 approuve la décision du 20 décembre 2010 par laquelle l'assemblée générale de la SCRL 'Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'étud

... 2010 par le trésorier de la fabrique d'église de Guerlange à Aubange contre la décision du col... le budget 2011 de la fabrique d'église orthodoxe Sainte-Barbe à Châtelineau. Ce budget présente ...

• BOB-NL, 3 mars 2011
• Andere besluiten

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 12 juillet 2010 approuve la délibération du conseil d'administration de Vivalia du 30 mars 2010 relative aux statuts administratif et pécuniaire du personnel

... le budget 2010 de la Fabrique d'église orthodoxe Sainte-Barbe à Châtelineau. Ce budget ...

• BOB-FR, 9 août 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 1er février 2012 approuve la décision du 27 juin 2011 par laquelle l'assemblée générale des associés de la SCRL Intercommunale de distributio

... le budget 2012 de la fabrique d'église orthodoxe Sainte-Barbe, à Châtelineau. Ce budget...

• BOB-FR, 16 février 2012
• Autres arrêtés

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 27 janvier 2011 approuve la délibération du conseil d'administration du BEP Environnement du 13 janvier 2011 concernant le point 6.2. relatif à l'octroi de ch

... le budget 2011 de la fabrique d'église orthodoxe Sainte-Barbe à Liège. Cet budget prés...

• BOB-NL, 25 février 2011
• Andere besluiten

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 31 mai 2010 approuve la décision du 31 mars 2010 par laquelle l'assemblée générale des associés de l'Association Chapitre XII Groupe régional d'action contre

... le budget 2009 de la Fabrique d'église Notre-Dame du Travail à Bray, tel que modifié et... le budget 2008 de la Fabrique d'église orthodoxe Saints Alexandre Nevsky et Seraphim de Sarov, sous...

• BOB-FR, 21 juin 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 20 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi de la subvention pour 2012 aux associations philosophiques agréées pour assurer des programmes télévisés à la VRT

...L'Eglise orthodoxe en Belgique28.176 euros . 1° il est ac...

• BOB-FR, 22 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 27 janvier 2011 approuve la délibération du conseil d'administration du BEP Environnement du 13 janvier 2011 concernant le point 6.2. relatif à l'octroi de ch

... le budget 2011 de la fabrique d'église orthodoxe Sainte-Barbe à Liège. Cet budget prés...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE