eglise anglicane

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

11 documents pour eglise anglicane

- Arrêt nº 55256 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 28 janvier 2011
...] et vous êtes baptisé dans léglise anglicane Saint-Joseph à Tukuyu. Vous recevez le prénom de...Vous entrez dans la première église que vous découvrez, une église catholique. Là, ...
- 7 MAI 2004. - Décret relatif à l'organisation matérielle et au fonctionnement des cultes reconnus (1)
...- Dispositions relatives aux fabriques d'église du culte catholique romain. CHAPITRE Ier. - Organi...La fabrique d'église anglicane est une institution publique dotée de la personna...
- BOB-FR, 6 septembre 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Arrêt nº 68480 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 14 octobre 2011
... ethnique peule, converti à la religion anglicane. A l'appu de votre demande d'asile, vous invoquez ... vous demande d l'accompagner dans son église. En l'accompagnant régulièrement, vous vous ête...

- Loi modifiant la loi du 2 août 1974 relative aux traitements des titulaires de certaines fonctions publiques et des ministres des cultes.
... a) Chapelain des eglises d'Anvers et d'Ixelles (Eglise. anglicane uni...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ARRET nº 54055 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 4 janvier 2011
... musulman, tandis que votre mère est anglicane. Célibataire, vous habitez avec votre famille pat... vous être fait baptiser dans une Eglise qui n'est pas anglicane. D'après les documents qu...
- Décret relatif à l'organisation matérielle et au fonctionnement des cultes reconnus (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-09-2004 et mise à jour au 17-02-2006).
...- Dispositions relatives aux fabriques d'église du culte catholique romain. CHAPITRE Ier. - Orga... La fabrique d'église anglicane est une institution publique dotée de la personna...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française portant agrément des personnes appelées à aider religieusement et/ou moralement les immigrés. (NOTE 1 : abrogé pour la Commission communautaire française par
... organes responsables, selon le cas, de l'Eglise catholique romaine de Belgique, de l'Eglise protesstante unie de Belgique, de l'Eglise anglicane, des Eglises orthodoxes, du Consistoire central is...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi relative aux traitements des titulaires de certaines fonctions publiques, [...] des ministres des cultes [et des délégués du Conseil central laïque] .
... a) Chapelain des églises d'Anvers et d'Ixelles (Eglise anglicane unifiée) ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 10 MARS 1999. - Loi modifiant la loi du 5 avril 1962 reconnaissant les modifications de l'archevêché de Malines et la création de l'éêché d'Anvers, la loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cultes et le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques des églises (1)
... des églises protestante, anglicane et israélite, en ce qui concerne les rapports de ...
- BOB-FR, 23 avril 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA JUSTICE
- Arrêt nº 70998 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 29 novembre 2011
... dans l'incapacité de donner le nom de l'église dans laquelle vous vous faite baptiser (idem, p. 9... le titre officiel du chef des église anglicanes, ni le nom de celui qui l'incarne (idem, p. 10). L...

Page suivante