education sexuelle

• Arrêté du Gouvernement instituant un groupe de travail pédagogique en matière d'éducation sexuelle (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 15 du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un Institut de la formation en cours de carrière

...- l'éducation intégrant la prise en compte de la dimension de ggenre et ouverte à la diversité sexuelle et culturelle;. - l'éducation aux médias (ciném...

• BOB-FR, 3 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêt nº 69475 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 octobre 2011

... des crainte liées à votre orientation sexuelle. Le Commissariat général (CGRA) a pris à l'éga... de la part du directeur du service d'éducation permanente quant à. l'orientation sexuelle de la ...

• Décret fixant des conditions d'obtention des diplômes de bachelier sage-femme et de bachelier en soins infirmiers, renfor}ant la mobilité étudiante et portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur.

... en sciences psychologiques et de l'éducation, orientation logopédie. ". CHAPITRE II. - Modif... - Education sexuelle et planification familiale. - Protection j...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé au sein de la Communauté fran}aise pour les années 2008-2009.

...Prévention du SIDA et des IST - Education à la vie relationnelle, affective et sexuelle (EV...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Koninklijk besluit tot erkenning van culturele instellingen voor de toepassing van artikel 104, 3°, d, van het Wetboek van de inkomstenbelastingen 1992.

... belge pour le Planning familial et l'Education sexuelle ", vzw, Tulpstraat 34, 1050 Brussel 5. ...

• Wetgeving
• Sección Única

• Arret nº 49/2008 de Cour Constitutionnelle, 13 mars 2008

Loi du 13 juin 2006 modifiant la législation relative à la protection de la jeunesse et à la prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction (art. 5, 7, 11, 15, 16, 17, 19, 21 et 25) # Loi du 27 décembre 2006 portant des dispositions diverses (II) (art. 87 à 91, 98, 103 et 105)

... ou psychiatrique, d’éducation sexuelle ou d’un service compétent dans le domaine de l�... peut être transféré à la section éducation d’un centre fédéral fermé pour mineurs ayant ...

• Arrêté ministériel fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de sage-femme délivrés par les Etats membres de l'Union européenne.

... 6. Hygiène, éducation sanitaire, prévention des maladies, dépistage pr... 14. Education sexuelle et planification familiale. 15. Protection jurid...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination.

... 2° L'âge, l'orientation sexuelle, la conviction religieuse ou philosophique, un han... où cet enseignement correspond à l'éducation visée à l'article 149 du Traité instituant la C...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 NOVEMBRE 2005. - Arrêté ministériel fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de sage-femme délivrés par les Etats membres de l'Union européenne

...6. Hygiène, éducation sanitaire, prévention des maladies, dépistage pr...14. Education sexuelle et planification familiale. 15. Protection juridiq...

• BOB-FR, 30 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...