education sanitaire

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2 termes du glossaire pour education sanitaire

207 documents pour education sanitaire

- 23 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 avril 2003 fixant le répertoire des 7es années de perfectionnement et de spécialisation
... 3e Degré 7 PB Complément en éducation sanitaire S-O6 P Auxiliaire familial/Auxiliaire fa...
- BOB-FR, 25 août 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arret nº 165/2009 de Cour Constitutionnelle, 20 octobre 2009
Art. 21quinquiesdecies et 21sexiesdecies de l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, insérés par la loi du 10 août 2001 portant des mesures en matière de soins de santé

... une fonction de soins, d’éducation sanitaire et de logistique. En outre, il ne suffit pas de qu... les notions de « soins », d’« éducation sanitaire » et de « logistique » doivent être ...
- 4 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les conditions fixées par la Directive européenne 2005/36/CE lors de l'établissement du programme de formation conduisant en Flandre au grade de bachelor avec la qualification 'nursing'
...- Hygiène. - prophylaxie. - éducation sanitaire. - Pharmacologie. c) Sciences sociales. ...
- BOB-FR, 2 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise du 30 avril 2003 fixant le répertoire des 7es années de perfectionnement et de spécialisation.
... 82 7 PB Complement en education. sanitai... d'enfants S-O et sanitaire. 8 7 PB Complement en monitorat pour <-- 7 P...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret fixant des conditions d'obtention des diplômes de bachelier sage-femme et de bachelier en soins infirmiers, renfor}ant la mobilité étudiante et portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur.
... en sciences psychologiques et de l'éducation, orientation logopédie. ". CHAPITRE II. - Modif... - education sanitaire. - Pharmacologie. c. Sciences sociale...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 18 novembre 2004
La question préjudicielle qui ne porte pas sur un conflit, fût-il virtuel, entre loi et décret, mais sur la question de savoir si une matière relève de la compétence de l'Etat fédéral ou des Communautés n'est pas de celles qui peuvent être posées à titre préjudiciel à la Cour d'arbitrage, en application des articles 141 et 142 de la Constitution et de l'article 26 de la loi spéciale sur la Cour d'arbitrage du 6 janvier 1989. Il n'y a pas lieu de poser une telle question à la Cour.

...�le des films» pourrait relever de l'«éducation sanitaire» et des «activités de médecine prév...
- 20 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel fixant la description de fonction des Directeurs des Services du Collège réuni de la Commission communautaire commune de Bruxelles-Capitale
... dans et en dehors des hôpitaux, de l'éducation sanitaire et de la médecine préventive, en :. a)...
- BOB-FR, 11 mars 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arret nº 179/2009 de Cour Constitutionnelle, 12 novembre 2009
Art. 4, § 1er, alinéa 1er et alinéa 2, 2°, de la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail, modifié par la loi du 7 avril 1999

... est compétente pour l’éducation sanitaire ainsi que les activités et services de médecine ...
- 22 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand
...8° l'éducation de base pour adultes peu scolarisés;. 9° l'éduc...b) l'éducation sanitaire ainsi que les activités et services de médecine ...
- BOB-FR, 26 septembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire, l'arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise du 30 avril 2003 portant application de l'article 19, § 3, de l'arrêté royal...
... S-O et sanitaire. 8 7e PB Assistant/Assistante en <- D... 6e TTR Education physique. sont remplaces par les mots :. 7e TQ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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