education prescolaire et enseignement primaire

• Arret nº C.09.0422.F de Belgique, 14 mars 2011

... des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française qui exercent un manda... est une lettre du ministre de l'Éducation nationale du 12 septembre 1986 au directeur géné�ral de l'enseignement préscolaire et de l'enseignement primaire (..) dans laquelle c...

• 8 FEVRIER 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 décembre 2002 relatif à la composition de la Commission créée par l'article 4quater de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical, du personnel psychologique, du personnel social des établissements d'enseignement préscolaire, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et supérieur non universitaire de la Communauté française et des internats dépendant de ces établissements

• BOB-FR, 28 mars 2006
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le plan de formation relatif au volet propre au réseau d'enseignement organisé par la Communauté française, en application de l'article 18, § 2, du décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs.

... personnel auxiliaire d'education de l'enseignement de. promoti... primaire. Oui Oui Oui Circulaire n° 1551 du 19 jui... des etablissements d'enseignement prescolaire,. primaire, specialise, moyen...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 MAI 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 18 janvier 2007 relatif à la composition de la Commission créée par l'article 4quater de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical, du personnel psychologique, du personnel social des établissements d'enseignement préscolaire, primaire, spécial, moyen, technique, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire de la Communauté française et des internats dépendant de ces établissements

• BOB-FR, 3 août 2007
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 18 JANVIER 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la composition de la Commission créée par l'article 4quater de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical, du personnel psychologique, du personnel social des établissements d'enseignement préscolaire, primaire, spécial, moyen, technique, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire de la Communauté française et des internats dépendant de ces établissements

• BOB-FR, 23 mars 2007
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 11 avril 2001

Dès lors que:a- l'article 10.18 de l'arrêté royal du 22 avril 1969 * fixant les titres requis des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical, du personnel psychologique, du personnel social des établissements d'enseignement préscolaire, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et supérieur non-universitaire de la Communauté française et des internats dépendant de ces établissements exige du candidat à la fonction de professeur de trompette la possession d'un diplôme de l'enseignement "supérieur artistique\

• 30 DECEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la composition de la Commission créée par l'article 4quater de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 avril 1969 fixant les titres requis des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical, du personnel psychologique, du personnel social des établissements d'enseignement préscolaire, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et supérieur non universitaire de la Communauté française et des internats dépendant de ces établissements

• BOB-FR, 4 juin 2003
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arret nº 185/2011 de Cour Constitutionnelle, 8 décembre 2011

Art. 9, alinéa 2, du décret de la Communauté française du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection, tel qu'il était applicable entre le 1er septembre et le 31 janvier 2009

... en tant que directeur d’école primaire dans l’enseignement de la Communauté française... les établissements d’enseignement préscolaire, primaire, secondaire ordinaire et spécialisé, a... règles de subventionnement de cet enseignement ne rend pas les catégories de personnes visées p... ou AESI b) Maître de cours spéciaux (éducation physique, seconde b) Diplôme d’instituteur lang...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise du 15 mars 1999 pris en exécution de l'article 23 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles.

... l'education. 1e cand. en ... pedagogique prescolaire, l'education. primaire, regendats. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 17357 de Cour du Travail, Mons, 22 mars 2002

... du personnel des établissements d'enseignement subventionnés - Droit à la réparation - Conditi... définitif en qualité d'instituteur primaire, d'abord à La Hestre, puis à Manage suite aux fu... générale de l'enseignement préscolaire et de l'enseignement primaire du Ministère de l'�éducation, de la recherche et de la formation (service des �...